Construction d'une Maison Commune à Evron - relance des lots déclarés sans suite

Construction d'une Maison Commune à Evron - relance des lots déclarés sans suite Voir CCTP Voir CCTP Voir CCTP Voir CCTP Voir CCTP Voir CCTP Voir CCTP

CPV: 45210000 Gradbena dela na stavbah, 45112500 Zemeljska dela, 45261100 Postavljanje ostrešij, 45421000 Mizarska dela, 45421141 Vgradnja predelnih sten, 45432100 Polaganje in oblaganje tal, 45442100 Pleskarska dela, 45232141 Ogrevalni objekti
Kraj izvršitve:
Construction d'une Maison Commune à Evron - relance des lots déclarés sans suite
Organ za podeljevanje:
Communauté de communes des Coëvrons (53)
Številka dodelitve:
M00924_01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes des Coëvrons (53)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction d'une Maison Commune à Evron - relance des lots déclarés sans suite
Description : Construction d'une Maison Commune à Evron - relance des lots déclarés sans suite
Identifiant de la procédure : 5e0c4ce6-b906-48ff-8db0-401e4b0c7bcd
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Voiries - réseaux divers - clôtures - espaces verts
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : M00924_01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : EVRON
Code postal : 53600
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Visite obligatoire pour le lot 1 (détails dans le règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de jugement des offres étaient détaillés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Charpente bois - bardage
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : M00924_03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : EVRON
Code postal : 53600
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Visite obligatoire pour le lot 3 (détails dans le règlement de la consultation)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de jugement des offres étaient détaillés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries extérieures
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : M00924_05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : EVRON
Code postal : 53600
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de jugement des offres étaient détaillés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Doublages - cloisons - plafonds
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : M00924_07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : EVRON
Code postal : 53600
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de jugement des offres étaient détaillés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Revêtements de sols
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : M00924_010

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : EVRON
Code postal : 53600
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de jugement des offres étaient détaillés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Peinture, nettoyage
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : M00924_011

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : EVRON
Code postal : 53600
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de jugement des offres étaient détaillés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Chauffage - ventilation - plomberie
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : M00924_014

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232141 Installations de chauffage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : EVRON
Code postal : 53600
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de jugement des offres étaient détaillés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : consulter le règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 6 036 874 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA ATLANTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 6 057 777 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 Voirie, réseaux divers, clôtures, espaces verts
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025
Date de conclusion du marché : 04/04/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS LB BELLIARD
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 500 690 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3 Charpente, bardage bois
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025
Date de conclusion du marché : 04/04/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : M ATLANTIQUE MENUISERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1 180 882 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5 Menuiseries extérieures
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025
Date de conclusion du marché : 04/04/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ITA
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 801 234 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 7 Doublages, cloisons, plafonds
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025
Date de conclusion du marché : 04/04/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GERAULT SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 275 796 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 10 Revêtements de sols
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025
Date de conclusion du marché : 04/04/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DURAND SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 184 959 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 11 Peinture, nettoyage
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025
Date de conclusion du marché : 04/04/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CSM
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 1 435 533 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 14 Chauffage, ventilation, plomberie
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025
Date de conclusion du marché : 04/04/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes des Coëvrons (53)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de communes des Coëvrons (53)
Numéro d’enregistrement : 20003329800015
Adresse postale : Avenue Raoul Vadepied BP 130
Ville : EVRON
Code postal : 53600
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : dleveille@coevrons.fr
Téléphone : +33 243663200
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.coevrons.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 174400051
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EUROVIA ATLANTIQUE
Numéro d’enregistrement : 41239723400177
Adresse postale : 5 impasse des Frères Lumière BP 63013 BONCHAMP LES LAVAL
Ville : LAVAL
Code postal : 53063
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : mayenne@eurovia.com
Téléphone : +33 243591313
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAS LB BELLIARD
Numéro d’enregistrement : 95171904600025
Adresse postale : ZI Route de Fougères
Ville : GORRON
Code postal : 53120
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lb-belliard.fr
Téléphone : +33 243084970
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : M ATLANTIQUE MENUISERIE
Numéro d’enregistrement : 83392295800032
Adresse postale : 6 rue du Carré Norgands
Ville : SAUTRON
Code postal : 44880
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : info@m-atlantique.fr
Téléphone : +33 255101186
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ITA
Numéro d’enregistrement : 80852823600017
Adresse postale : 91 avenue d'Angers
Ville : LAVAL
Code postal : 53000
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-ita@orange.fr
Téléphone : +33 243532595
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0008

Nom officiel : GERAULT SAS
Numéro d’enregistrement : 35095418600036
Adresse postale : 16 rue André Citröen
Ville : SAINT BERTHEVIN
Code postal : 53940
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : sasgerault@gerault.fr
Téléphone : +33 243597272
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0009

Nom officiel : DURAND SAS
Numéro d’enregistrement : 33498166900016
Adresse postale : ZAC de l'Huilerie
Ville : MAYENNE
Code postal : 53100
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : durand@durandsa.fr
Téléphone : +33 243004550
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0010

Nom officiel : CSM
Numéro d’enregistrement : 31190273800039
Adresse postale : 91 avenue d'Angers
Ville : LAVAL
Code postal : 53000
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : csm@csm53.fr
Téléphone : +33 243532101
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a81baab7-53cc-45c7-848f-df5d5d6ce174 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/04/2025 16:35 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00275063-2025
Numéro de publication au JO S : 83/2025
Date de publication : 29/04/2025