CAMP ANSE FIGUIER - ADAPTATION CAPACITAIRE ET MISE EN CONFORMITE DES RESEAUX

CAMP ANSE FIGUIER - ADAPTATION CAPACITAIRE ET MISE EN CONFORMITE DES RESEAUX il a pour objectif d?améliorer les conditions de vie du personnel sur place par la réhabilitation de l?existant et la construction d?un nouveau bâtiment intégrant des sanitaires mixtes il a pour objectif de procéder à l?installation d?une STEP …

CPV: 45454100 Restavratorska dela
Rok:
5. maj 2025. 18:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
CAMP ANSE FIGUIER - ADAPTATION CAPACITAIRE ET MISE EN CONFORMITE DES RESEAUX
Organ za podeljevanje:
RSMA MARTINIQUE
Številka dodelitve:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RSMA MARTINIQUE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CAMP ANSE FIGUIER - ADAPTATION CAPACITAIRE ET MISE EN CONFORMITE DES RESEAUX
Description : CAMP ANSE FIGUIER - ADAPTATION CAPACITAIRE ET MISE EN CONFORMITE DES RESEAUX
Identifiant de la procédure : b0fb2b9b-993d-421a-946c-e9c9f1d95548
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Paiement d’impôts et taxes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réhabilitation / Aménagement TCE
Description : il a pour objectif d?améliorer les conditions de vie du personnel sur place par la réhabilitation de l?existant et la construction d?un nouveau bâtiment intégrant des sanitaires mixtes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RSMA MARTINIQUE -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RSMA MARTINIQUE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RSMA MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Voirie et Réseaux Divers (VRD)
Description : il a pour objectif de procéder à l?installation d?une STEP avec « filtration par végétaux » et d?adapter l?ensemble des réseaux (fluides et électricité) aux nouvelles installations. Ces derniers seront enterrés.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RSMA MARTINIQUE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RSMA MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : QUARTIER BRIERE DE L'ISLE
Ville : Fort de france cedex
Code postal : 97261
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : lucie.rambaud@rsma-mq.com
Téléphone : 0596422812
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17972000800020
Adresse postale : 12 rue des citronniers, Plateau Fofo
Ville : Schoelcher
Code postal : 97233
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone : 0596716667
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 21 rue Miollis
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 94707d9b-65a5-4279-bdc0-cc2dba97206c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 18:08 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00227343-2025
Numéro de publication au JO S : 69/2025
Date de publication : 08/04/2025