APPEL D'OFFRES OUVERT N°01 PH 25

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DEDIES A LA CARDIOLOGIE, RADIOLOGIE & CHIRURGIE INTERVENTIONNELLE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » La consultation se compose de 46 lots numérotés de 1 à 46 Cf. détail catalogue des besoins La consultation se compose de 46 lots numérotés de 1 à 46 Cf. …

CPV: 33140000 Proizvodi za medicinsko uporabo, 33182400 Rentgenski sistem za srčne preiskave
Kraj izvršitve:
APPEL D'OFFRES OUVERT N°01 PH 25
Organ za podeljevanje:
Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Številka dodelitve:
APPEL D'OFFRES OUVERT N°01 PH 25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : APPEL D'OFFRES OUVERT N°01 PH 25
Description : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DEDIES A LA CARDIOLOGIE, RADIOLOGIE & CHIRURGIE INTERVENTIONNELLE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES »
Identifiant de la procédure : 99f331de-85f8-443a-841c-5ef630276c7a
Avis précédent : 04663fa1-6040-45cb-87c4-9f41a39f90e9-03
Identifiant interne : APPEL D'OFFRES OUVERT N°01 PH 25
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182400 Radiologie cardiaque

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 avenue de Languedoc
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : - 7 lots sont déclarés sans suite (lots 15-17-18-19-15-16-46) - 1 lot est déclaré infructueux (lot 36). Ce lot sera relancé dans le cadre d'une mise en concurrence sous forme de trois devis.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lots n°44-45 Fourniture de dispositifs médicaux dédiés à la cardiologie, radiologie et chirurgie interventionnelle.
Description : La consultation se compose de 46 lots numérotés de 1 à 46 Cf. détail catalogue des besoins
Identifiant interne : Lots n°44-45

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182400 Radiologie cardiaque
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 avenue du Languedoc
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lots n°12-38 Fourniture de dispositifs médicaux dédiés à la cardiologie, radiologie et chirurgie interventionnelle.
Description : La consultation se compose de 46 lots numérotés de 1 à 46 Cf. détail catalogue des besoins
Identifiant interne : Lots n°12-38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182400 Radiologie cardiaque
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 avenue du Languedoc
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lots n°24 Fourniture de dispositifs médicaux dédiés à la cardiologie, radiologie et chirurgie interventionnelle.
Description : La consultation se compose de 46 lots numérotés de 1 à 46 Cf. détail catalogue des besoins
Identifiant interne : Lots n°24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182400 Radiologie cardiaque
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 avenue du Languedoc
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lots n°4-5-16-33-35-43 Fourniture de dispositifs médicaux dédiés à la cardiologie, radiologie et chirurgie interventionnelle.
Description : La consultation se compose de 46 lots numérotés de 1 à 46 Cf. détail catalogue des besoins
Identifiant interne : Lots n°4-5-16-33-35-43

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182400 Radiologie cardiaque
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 avenue du Languedoc
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lots n°14 Fourniture de dispositifs médicaux dédiés à la cardiologie, radiologie et chirurgie interventionnelle.
Description : La consultation se compose de 46 lots numérotés de 1 à 46 Cf. détail catalogue des besoins
Identifiant interne : Lots n°14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182400 Radiologie cardiaque
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 avenue du Languedoc
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lots n°11 Fourniture de dispositifs médicaux dédiés à la cardiologie, radiologie et chirurgie interventionnelle.
Description : La consultation se compose de 46 lots numérotés de 1 à 46 Cf. détail catalogue des besoins
Identifiant interne : Lots n°11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182400 Radiologie cardiaque
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 avenue du Languedoc
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lots n°1-2-6-20-21-27-29-32-34-37-42 Fourniture de dispositifs médicaux dédiés à la cardiologie, radiologie et chirurgie interventionnelle.
Description : La consultation se compose de 46 lots numérotés de 1 à 46 Cf. détail catalogue des besoins
Identifiant interne : Lots n°1-2-6-20-21-27-29-32-34-37-42

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182400 Radiologie cardiaque
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 avenue du Languedoc
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lots n°10 Fourniture de dispositifs médicaux dédiés à la cardiologie, radiologie et chirurgie interventionnelle.
Description : La consultation se compose de 46 lots numérotés de 1 à 46 Cf. détail catalogue des besoins
Identifiant interne : Lots n°10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182400 Radiologie cardiaque
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 avenue du Languedoc
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lots n°3-7-8-9 Fourniture de dispositifs médicaux dédiés à la cardiologie, radiologie et chirurgie interventionnelle.
Description : La consultation se compose de 46 lots numérotés de 1 à 46 Cf. détail catalogue des besoins
Identifiant interne : Lots n°3-7-8-9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182400 Radiologie cardiaque
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 avenue du Languedoc
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lots n°22-23-28-30-31-39-40-41 Fourniture de dispositifs médicaux dédiés à la cardiologie, radiologie et chirurgie interventionnelle.
Description : La consultation se compose de 46 lots numérotés de 1 à 46 Cf. détail catalogue des besoins
Identifiant interne : Lots n°22-23-28-30-31-39-40-41

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182400 Radiologie cardiaque
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 avenue du Languedoc
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lots n°13 Fourniture de dispositifs médicaux dédiés à la cardiologie, radiologie et chirurgie interventionnelle.
Description : La consultation se compose de 46 lots numérotés de 1 à 46 Cf. détail catalogue des besoins
Identifiant interne : Lots n°13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182400 Radiologie cardiaque
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 avenue du Languedoc
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 766 913,2 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 22 320 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASAHI INTECC EUROPE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ASAHI INTECC EUROPE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 25/2034
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 20

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 993 060 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERUMO FRANCE SA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TERUMO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 25/2043
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 20

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 249 920 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRANSLUMINA Gmbh
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TRANSLUMINA Gmbh
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 25/2044
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 20

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 143 843,2 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TELEFLEX MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TELEFLEX MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 25/2042
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 20

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 194 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ORBUS INTERNATIONAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ORBUS INTERNATIONAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 25/2041
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 20

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 385 770 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MERIT MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE MERIT MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 25/2040
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 20

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 979 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INARI MEDICAL EUROPE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE INARI MEDICAL EUROPE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 25/2039
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 20

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 72 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ICU MEDICAL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ICU MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 25/2038
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 20

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 258 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CORDIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CORDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 25/2037
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 20

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 108 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COOK FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COOK FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 25/2036
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 20

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 25/2035
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 20

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier Cedex 02
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33 467548100
Télécopieur : +33 467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Numéro d’enregistrement : 26660002200013
Adresse postale : Cellule marchés 20, avenue du Languedoc BP 49 954
Ville : Perpignan
Code postal : 66049
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : serveco.marches@ch-perpignan.fr
Téléphone : +33468616437
Télécopieur : +33468616480
Profil de l’acheteur : http://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0013

Nom officiel : TRANSLUMINA Gmbh
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 83316139100010
Adresse postale : Neue Rottenburger Strasse 50
Ville : HECHINGEN
Code postal : 72379
Subdivision pays (NUTS) : Zollernalbkreis ( DE143 )
Pays : Allemagne
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0012

Nom officiel : TERUMO FRANCE SA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 30057371400080
Adresse postale : 1 AVENUE EDOUARD BELIN
Ville : RUEIL MALMAISON
Code postal : 92500
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0011

Nom officiel : TELEFLEX MEDICAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 34747988300030
Adresse postale : La Pousaraque
Ville : LE FAGET
Code postal : 31460
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0010

Nom officiel : ORBUS INTERNATIONAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43769836800010
Adresse postale : DRS W VAN ROYENSTRAAT 5
Ville : HOEVELAKEN
Code postal : 3871
Subdivision pays (NUTS) : Zuidwest-Gelderland ( NL224 )
Pays : Pays-Bas
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0009

Nom officiel : MERIT MEDICAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39972890600039
Adresse postale : 46 AVENUE DES FRERES LUMIERE
Ville : TRAPPES
Code postal : 78190
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0008

Nom officiel : INARI MEDICAL EUROPE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 89071205200012
Adresse postale : 102 AV. CHAMPS-ELYSEES
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ICU MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 35302182700087
Adresse postale : 6 place de la Madeleine
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CORDIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 89906299600033
Adresse postale : 41 rue Camille Desmoulins
Ville : ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : COOK FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32912046300073
Adresse postale : 4, rue Plumet
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32993824500076
Adresse postale : CS 20205
Ville : ST QUENTIN EN YVELINES
Code postal : 78961
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ASAHI INTECC EUROPE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 89227176800012
Adresse postale : Strawinskylaan 527
Ville : AMSTERDAM
Code postal : 99135
Subdivision pays (NUTS) : Groot-Amsterdam ( NL32B )
Pays : Pays-Bas
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fe4ab267-0454-4f49-8710-d06cb73d1ccc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2025 15:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00663592-2025
Numéro de publication au JO S : 194/2025
Date de publication : 09/10/2025