AFFAIRE N°25M0291AOO - FOURNITURE ET POSE DE SIEGES DE TRIBUNES FIXES - ANNEES 2025 A 2029

Toulouse Métropole rénove le Petit Palais des Sports. Le projet concerne les deux tribunes, soit 1540 sièges. Les sièges actuels seront enlevés et recyclés. Les nouveaux sièges, coques en bois avec dossiers, seront fournis et installés par le prestataire conformément au CCTP. La procédure de passation utilisée est : l'appel …

CPV: 39111000 Sedeži
Rok:
4. november 2025. 12:00
Vrsta roka:
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Kraj izvršitve:
AFFAIRE N°25M0291AOO - FOURNITURE ET POSE DE SIEGES DE TRIBUNES FIXES - ANNEES 2025 A 2029
Organ za podeljevanje:
Toulouse Métropole
Številka dodelitve:
25M0291AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AFFAIRE N°25M0291AOO - FOURNITURE ET POSE DE SIEGES DE TRIBUNES FIXES - ANNEES 2025 A 2029
Description : Toulouse Métropole rénove le Petit Palais des Sports. Le projet concerne les deux tribunes, soit 1540 sièges. Les sièges actuels seront enlevés et recyclés. Les nouveaux sièges, coques en bois avec dossiers, seront fournis et installés par le prestataire conformément au CCTP. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Le projet de rénovation du Petit Palais des Sports : Il s'agit du remplacement des 1540 sièges des tribunes. (Les travaux seront à réaliser entre le 15/06/2026 et le 31/07/2026). La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : la fourniture de pièces détachées (sièges et fixations) pour des commandes complémentaires au cours du marché. Montants maximum pour la part à bons de commande sur la période initiale : Toulouse Métropole : 50 000,00 euro(s) HT Ce montant vaut également pour chaque période de reconduction. Montant estimatif de la décomposition du prix globale et forfaitaire (DPGF) : 250 000,00 euro(s) HT Les prestations seront financées par les ressources propres de Toulouse Métropole
Identifiant de la procédure : 2bd4a8db-5f2c-4bf9-975e-1204677560fa
Identifiant interne : 25M0291AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39111000 Sièges
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39111000 Sièges

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Petit palais des sports 4 rue Pierre Laplace
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Il y aura la possibilité de prise de cotes et de réponses aux questions éventuelles. Adresse du lieu de visite : Toulouse Métropole Petit Palais des Sports 4 rue Pierre Laplace 31000 Toulouse Contact de M. Vincent Larroque : 05 34 24 59 39 ou 06 26 32 79 41 Les échantillons : Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats feront parvenir obligatoirement les échantillons demandés avant la date limite de remise des offres et ce sous peine de rejet de leur offre en question.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : AFFAIRE N°25M0291AOO - FOURNITURE ET POSE DE SIEGES DE TRIBUNES FIXES - ANNEES 2025 A 2029
Description : Toulouse Métropole rénove le Petit Palais des Sports. Le projet concerne les deux tribunes, soit 1540 sièges. Les sièges actuels seront enlevés et recyclés. Les nouveaux sièges, coques en bois avec dossiers, seront fournis et installés par le prestataire conformément au CCTP. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Le projet de rénovation du Petit Palais des Sports : Il s'agit du remplacement des 1540 sièges des tribunes. (Les travaux seront à réaliser entre le 15/06/2026 et le 31/07/2026). La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : la fourniture de pièces détachées (sièges et fixations) pour des commandes complémentaires au cours du marché. Montants maximum pour la part à bons de commande sur la période initiale : Toulouse Métropole : 50 000,00 euro(s) HT Ce montant vaut également pour chaque période de reconduction. Montant estimatif de la décomposition du prix globale et forfaitaire (DPGF) : 250 000,00 euro(s) HT Les prestations seront financées par les ressources propres de Toulouse Métropole
Identifiant interne : F-PF-1715048

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39111000 Sièges
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39111000 Sièges

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Petit palais des sports 4 rue Pierre Laplace
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de la période initiale du contrat est de 1 an et est reconductible 3 fois pour la partie à bons de commande du contrat.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base de la Dpgf
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/11/2025 12:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les travaux devront obligatoirement être réalisés entre le 15/06/2026 et le 31/07/2026, par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de Toulouse Métropole
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0576044B-D6AC-B956-FBDB3CC94B63A984
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 0576046E-EFAF-F00C-589B3B485F59549B
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 0576047F-E64C-CA6F-E1A18A8F19BF9A67
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a59aabde-f9c1-4be4-9d70-15033fcdef7e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2025 12:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00640799-2025
Numéro de publication au JO S : 188/2025
Date de publication : 01/10/2025