Affaire 24S0078 - Fourniture et livraison de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures avec un montant minimum et un montant maximum pour la durée du marché selon les dispositions suivantes : - montant minimum de 80 000.00 euro(s) HT - montant maximum de 700 000.00 euro(s) HT La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à …

CPV: 15894700 Delikatese, 15890000 Razna živila in posušena živila
Kraj izvršitve:
Affaire 24S0078 - Fourniture et livraison de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Organ za podeljevanje:
Ville d'Avignon
Številka dodelitve:
24FF-CP-0186-L

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Avignon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Affaire 24S0078 - Fourniture et livraison de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures avec un montant minimum et un montant maximum pour la durée du marché selon les dispositions suivantes : - montant minimum de 80 000.00 euro(s) HT - montant maximum de 700 000.00 euro(s) HT La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 4 Ans ferme à compter de la notification du marché
Identifiant de la procédure : 7e685f11-e409-4f9f-a456-8532f23951f2
Identifiant interne : 24FF-CP-0186-L
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec montant minium de 80 000 euro(s) Ht sur 4 ans et maximum de 700 000 sur 4 ans. La durée du marché est de 4 ans à compter de la date de notification. Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : Ville d'Avignon, Hôtel de Ville, Place de l'horloge, 84045, Avignon, F, Téléphone : (+33) 4 90 80 83 14
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Affaire 24S0078 - Fourniture et livraison de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures avec un montant minimum et un montant maximum pour la durée du marché selon les dispositions suivantes : - montant minimum de 80 000.00 euro(s) HT - montant maximum de 700 000.00 euro(s) HT La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 4 Ans ferme à compter de la notification du marché
Identifiant interne : F-PF-1577306

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 24563-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA EPISAVEURS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 700 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24s0078
Titre : Affaire 24s0078 - Fourniture et livraison de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Date de conclusion du marché : 16/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3C1965D7-92F6-6DDC-A2818B9C8E56CD22
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville d'Avignon
Numéro d’enregistrement : 71261
Adresse postale : Hôtel de Ville Place de l'Horloge
Ville : Avignon
Code postal : 84045
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : HELLE Cécile
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0490808314
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 3C19660F-A919-2C66-CE93BF117BEE4329
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 3C19662A-D512-8133-7AE3429A91048ACE
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : POMONA EPISAVEURS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1577306-1-0-1
Adresse postale : 2700 Rte De Sorgues
Ville : Le Pontet
Code postal : 84130
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : pes-lepontet-adv@episaveurs.fr
Téléphone : 0432404400
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 47b3f9a3-f54b-496b-9aa0-45f36f05e928 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2025 11:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00683769-2025
Numéro de publication au JO S : 200/2025
Date de publication : 17/10/2025