Acquisition et maintenance de traceurs grand format couleur pour le compte de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes

Acquisition et maintenance de traceurs grand format couleur pour le compte de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes La présente consultation a pour objet l'Acquisition et la maintenance de traceurs grand format couleur pour le compte de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes. L'accord-cadre concerne les …

CPV: 30232140 Risalniki
Rok:
27. junij 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Acquisition et maintenance de traceurs grand format couleur pour le compte de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes
Organ za podeljevanje:
Nantes métropole
Številka dodelitve:
2025NM000018

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nantes métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition et maintenance de traceurs grand format couleur pour le compte de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes
Description : Acquisition et maintenance de traceurs grand format couleur pour le compte de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes
Identifiant de la procédure : 8a8dab7b-a080-4b73-82c7-cee8e7e2592a
Identifiant interne : 2025NM000018
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30232140 Traceurs

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nantes
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition et maintenance de traceurs grand format couleur pour le compte de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes
Description : La présente consultation a pour objet l'Acquisition et la maintenance de traceurs grand format couleur pour le compte de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes. L'accord-cadre concerne les prestations suivantes : • L'acquisition et la maintenance de traceurs couleurs pour des impressions en 36 pouces (0,91m) et 44 pouces (1,118m). • La fourniture de consommables, à savoir les encres, les têtes d'impression et les rouleaux de papier. • La gestion du SAV (sous et hors garantie).
Identifiant interne : 2025NM000018

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30232140 Traceurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nantes
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Il est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014 "Département du Tarn et Garonne", n°358994).

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nantes métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 cour du champ de mars
Ville : Nantes cedex 9
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Julie PASQUIER
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : +33 240415118
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette CS24111
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 7518dc87-f0a2-401f-a2c0-162d3a0e6cc1-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c5757c17-80a0-48b0-ab3e-61785bcfc749 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 10:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00349492-2025
Numéro de publication au JO S : 103/2025
Date de publication : 30/05/2025