Acquisition et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance - matériel et jeux

Acquisition et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance - matériel et jeux Acquisition et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance - matériel et jeux

CPV: 39162100 Oprema za poučevanje, 39162110 Potrebščine za poučevanje
Rok:
21. november 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Acquisition et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance - matériel et jeux
Organ za podeljevanje:
Mairie de Coueron
Številka dodelitve:
2025_37

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Coueron
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance - matériel et jeux
Description : Acquisition et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance - matériel et jeux
Identifiant de la procédure : d094505e-2830-4d70-b123-e646829b18df
Identifiant interne : 2025_37
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Loire-Atlantique
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique ; Toutes les informations relatives aux critères de jugement sont disponibles dans le règlement de la consultation (RC) du DCE
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à des condamnations pénales : Motifs d'exclusion nationaux

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance - matériel et jeux
Description : Acquisition et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance - matériel et jeux
Identifiant interne : 2025_37

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COUERON
Code postal : 44220
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : des échantillons sont attendus dans le cadre de cette procédure. voir informations dans le reglement de la consultation (RC)

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : voir règlement de la consultation qui détaille l'ensemble des critères et sous-crtières

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/11/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Coueron
Numéro d’enregistrement : 21440047500015
Adresse postale : 8 place Charles de Gaulle
Ville : Coueron
Code postal : 44220
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : fcp@mairie-coueron.fr
Téléphone : 0240854628
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Ay9Wm7v5vp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 174 400 051 00010
Adresse postale : 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ee44cbb0-8c25-438f-a9c6-0bf1f5e45519 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2025 16:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00699813-2025
Numéro de publication au JO S : 204/2025
Date de publication : 23/10/2025