ACQUISITION DE PRODUITS ET PETITS MATERIELS D'ENTRETIEN POUR LES SERVICES MUNICIPAUX

Le présent marché a pour objet l'acquisition de produits et petit matériel d'entretien pour l'ensemble des services de la Commune de Soisy sur Seine. Le présent marché a pour objet l'acquisition de produits et petit matériel d'entretien pour l'ensemble des services de la Commune de Soisy sur Seine. Les prescriptions …

CPV: 39224300 Metle in ščetke in drugi izdelki za gospodinjske namene, 39830000 Čistilna sredstva
Kraj izvršitve:
ACQUISITION DE PRODUITS ET PETITS MATERIELS D'ENTRETIEN POUR LES SERVICES MUNICIPAUX
Organ za podeljevanje:
Commune de Soisy Sur Seine
Številka dodelitve:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Soisy Sur Seine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE PRODUITS ET PETITS MATERIELS D'ENTRETIEN POUR LES SERVICES MUNICIPAUX
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition de produits et petit matériel d'entretien pour l'ensemble des services de la Commune de Soisy sur Seine.
Identifiant de la procédure : 1106837e-5e02-4711-b46a-344afd740c6c
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Produits d'entretien
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition de produits et petit matériel d'entretien pour l'ensemble des services de la Commune de Soisy sur Seine. Les prescriptions techniques sont détaillées dans le CCTP.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera la décision au titulaire trois (3) mois avant l'échéance annuelle du contrat, sous forme d'une lettre recommandée avec accusé de réception.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Soisy Sur Seine -
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Soisy Sur Seine -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Versailles sis à 56 avenue de Saint Cloud, 78 011 VERSAILLES CEDEX, France. Téléphone : 01 39 20 54 00 ; Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Soisy Sur Seine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Soisy Sur Seine -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 2 Produits à usage unique et jetables
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition de produits et petit matériel d'entretien pour l'ensemble des services de la Commune de Soisy sur Seine. Les prescriptions techniques sont détaillées dans le CCTP.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera la décision au titulaire trois (3) mois avant l'échéance annuelle du contrat, sous forme d'une lettre recommandée avec accusé de réception.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Soisy Sur Seine -
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Soisy Sur Seine -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Versailles sis à 56 avenue de Saint Cloud, 78 011 VERSAILLES CEDEX, France. Téléphone : 01 39 20 54 00 ; Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Soisy Sur Seine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Soisy Sur Seine -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 3 Petit matériel d'entretien
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition de produits et petit matériel d'entretien pour l'ensemble des services de la Commune de Soisy sur Seine. Les prescriptions techniques sont détaillées dans le CCTP.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera la décision au titulaire trois (3) mois avant l'échéance annuelle du contrat, sous forme d'une lettre recommandée avec accusé de réception.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Soisy Sur Seine -
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Soisy Sur Seine -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Versailles sis à 56 avenue de Saint Cloud, 78 011 VERSAILLES CEDEX, France. Téléphone : 01 39 20 54 00 ; Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Soisy Sur Seine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Soisy Sur Seine -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Soisy Sur Seine
Numéro d’enregistrement : 21910600200070
Adresse postale : 12 Rue Notre Dame
Ville : Soisy-sur-seine
Code postal : 91450
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@soisysurseine.fr
Téléphone : 0171631905
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 406a53cf-eb7a-4b78-88f5-84d82b2a274f - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2025 16:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00329631-2025
Numéro de publication au JO S : 98/2025
Date de publication : 22/05/2025