Acquisition de matériels d'entretien des espaces paysagers

La consultation porte sur l'acquisition de matériels neufs d'entretien des espaces paysagers destinés au service Gestion des Espaces Paysagers de la Ville de Cholet (lots 1 à 6). Par ailleurs, la consultation porte sur l'acquisition d'un semoir automatique à plaques de multiplication (lot 7), destiné au Centre Horticole Municipal. Deux …

CPV: 34144700 Gospodarska vozila, 16311000 Kosilnice za travo, 16310000 Kosilnice, 16311100 Kosilnice za travnike, parke ali športne terene, 34223300 Priklopniki, 16000000 Kmetijski stroji, 16130000 Stroji za sejanje, sajenje ali presajevanje
Rok:
24. oktober 2025. 12:15
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Acquisition de matériels d'entretien des espaces paysagers
Organ za podeljevanje:
Ville de Cholet
Številka dodelitve:
25_VdC_matériels_entretiens_EV

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Cholet
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de matériels d'entretien des espaces paysagers
Description : La consultation porte sur l'acquisition de matériels neufs d'entretien des espaces paysagers destinés au service Gestion des Espaces Paysagers de la Ville de Cholet (lots 1 à 6). Par ailleurs, la consultation porte sur l'acquisition d'un semoir automatique à plaques de multiplication (lot 7), destiné au Centre Horticole Municipal.
Identifiant de la procédure : 5a944a06-05f7-4fa2-9c9d-6133c36727b9
Identifiant interne : 25_VdC_matériels_entretiens_EV
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16310000 Faucheuses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34223300 Remorques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16130000 Semoirs, plantoirs ou repiqueurs

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Motifs d'exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Deux véhicules utilitaires tout terrain
Description : Deux véhicules utilitaires tout terrain
Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lots 1 à 6) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : • la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat et la carte grise (pour les lots n°1, 2 et 5), et le coût du logiciel pour le lot 4,
Critère :
Type : Qualité
Description : les .critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Une tondeuse rotative autoportée à coupe frontale et éjection arrière
Description : Une tondeuse rotative autoportée à coupe frontale et éjection arrière
Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lots 1 à 6) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : • la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat et la carte grise (pour les lots n°1, 2 et 5), et le coût du logiciel pour le lot 4,
Critère :
Type : Qualité
Description : les .critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Une faucheuse frontale
Description : Une faucheuse frontale
Identifiant interne : Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16310000 Faucheuses

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lots 1 à 6) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : • la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat et la carte grise (pour les lots n°1, 2 et 5), et le coût du logiciel pour le lot 4,
Critère :
Type : Qualité
Description : les .critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Un robot de tonte
Description : Un robot de tonte
Identifiant interne : Lot n°4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lots 1 à 6) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : • la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat et la carte grise (pour les lots n°1, 2 et 5), et le coût du logiciel pour le lot 4,
Critère :
Type : Qualité
Description : les .critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Trois remorques routières
Description : Trois remorques routières
Identifiant interne : Lot n°5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34223300 Remorques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lots 1 à 6) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : • la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat et la carte grise (pour les lots n°1, 2 et 5), et le coût du logiciel pour le lot 4,
Critère :
Type : Qualité
Description : les .critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Un broyeur attelé déporté
Description : Un broyeur attelé déporté
Identifiant interne : Lot n°6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lots 1 à 6) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : • la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat et la carte grise (pour les lots n°1, 2 et 5), et le coût du logiciel pour le lot 4,
Critère :
Type : Qualité
Description : les .critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Un semoir automatique pour plaques de multiplication
Description : Un semoir automatique pour plaques de multiplication
Identifiant interne : Lot n°7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16130000 Semoirs, plantoirs ou repiqueurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lot 7) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur ou en entreprise dans un rayon de 50 km environ. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : • la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel avec différents types de graines et différents nombre de graines par alvéoles de plaques [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat, y compris les différents ustensiles et outillage pour l'adaptation aux divers modèles de plaque indiqués,
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Cholet
Numéro d’enregistrement : 21490099500017
Adresse postale : Rue Saint Bonaventure BP 62111
Ville : Cholet
Code postal : 49321
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Téléphone : 0244092690
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette BP2411 Cedex 01
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0ac51aa9-6555-4a40-92fd-d9399de7709b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2025 08:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00620355-2025
Numéro de publication au JO S : 182/2025
Date de publication : 23/09/2025