Acquisition de 11 véhicules sur 3 ans pour la CPAM de la Sarthe

Acquisition de 11 véhicules sur 3 ans pour la CPAM de la Sarthe Véhicules électriques type citadine segment B2 Véhicule électrique type berline compacte break segment M1

CPV: 34144900 Električna vozila
Rok:
2. julij 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Acquisition de 11 véhicules sur 3 ans pour la CPAM de la Sarthe
Organ za podeljevanje:
CPAM de la Sarthe
Številka dodelitve:
3-2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CPAM de la Sarthe
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de 11 véhicules sur 3 ans pour la CPAM de la Sarthe
Description : Acquisition de 11 véhicules sur 3 ans pour la CPAM de la Sarthe
Identifiant de la procédure : af511bf6-4410-4bc2-9dbc-037ba93bae35
Identifiant interne : 3-2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Véhicules électriques type citadine segment B2
Description : Véhicules électriques type citadine segment B2
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Quantité : 10 pièce
Options :
Description des options : PSE n°1 : Extension de garantie constructeur 5 ans PSE n°2 : Contrat d'entretien 5 ans

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 178 AVENUE BOLLEE
Ville : LE MANS
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 275 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/06/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CPAM de la Sarthe -
Organisation chargée des procédures de recours : CPAM de la Sarthe -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CPAM de la Sarthe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Véhicule électrique type berline compacte break segment M1
Description : Véhicule électrique type berline compacte break segment M1
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Quantité : 1 pièce
Options :
Description des options : PSE n°1 : Extension de garantie constructeur 5 ans PSE n°2 : Contrat d'entretien 5 ans

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 178 AVENUE BOLLE
Ville : LE MANS
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/06/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CPAM de la Sarthe -
Organisation chargée des procédures de recours : CPAM de la Sarthe -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CPAM de la Sarthe -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CPAM de la Sarthe
Numéro d’enregistrement : 78633883000023
Adresse postale : Service Logistique 178 AVENUE BOLLEE
Ville : Le mans cedex 9
Code postal : 72033
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Département Logistique
Téléphone : 0243507643
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 86e9096c-ab40-42c3-823f-584bd5ca170a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 13:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00357944-2025
Numéro de publication au JO S : 105/2025
Date de publication : 03/06/2025