ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE

ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE Fourniture d'un châssis cabine 19t PTAC Fourniture d'une bene ordures ménagères 16m3 environ équipée d'un lève-conteneurs automatique pour des bacs de 80 à 360 litres Fourniture d'un châssis 26T PTAC Fourniture d'un bras …

CPV: 34144510 Vozila za odpadke
Rok:
7. maj 2025. 11:30
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE
Organ za podeljevanje:
SICTOM zone de Lons le Saunier
Številka dodelitve:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SICTOM zone de Lons le Saunier
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE
Description : ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE
Identifiant de la procédure : d54762bc-0aa5-4be2-8a0c-3f1b612b7a90
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE
Description : Fourniture d'un châssis cabine 19t PTAC

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE
Description : Fourniture d'une bene ordures ménagères 16m3 environ équipée d'un lève-conteneurs automatique pour des bacs de 80 à 360 litres

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE
Description : Fourniture d'un châssis 26T PTAC

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : ACQUISITION D'UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D'UN BRAS HYDRAULIQUE DE LEVAGE
Description : Fourniture d'un bras hydraulique de levage

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SICTOM zone de Lons le Saunier
Numéro d’enregistrement : 25390064100023
Adresse postale : 13 zac des toupes
Ville : Montmorot
Code postal : 39570
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Adresse électronique : direction.adjointe@sictomlons.fr
Téléphone : +33 384862449
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : bc4e4348-ab9a-4e9c-bb88-a94eaaa84152-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Modification de la date de réception des offres
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d85bf269-a3e0-4774-96ee-c43b4add1383 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2025 09:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00234828-2025
Numéro de publication au JO S : 71/2025
Date de publication : 10/04/2025