ACHATS D'OBJETS PROMOTIONNELS ET PRODUITS DERIVES DE LA MARQUE CANNES

La date de début du contrat est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Mairie de Cannes souhaite disposer de produits dérivés marqués de son logo ou autres marques déposés. Ils permettent de renforcer la …

CPV: 39294100 Izdelki za informiranje in promocijo
Rok:
7. julij 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
ACHATS D'OBJETS PROMOTIONNELS ET PRODUITS DERIVES DE LA MARQUE CANNES
Organ za podeljevanje:
Mairie de Cannes
Številka dodelitve:
20250499

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Cannes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHATS D'OBJETS PROMOTIONNELS ET PRODUITS DERIVES DE LA MARQUE CANNES
Description : La date de début du contrat est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Mairie de Cannes souhaite disposer de produits dérivés marqués de son logo ou autres marques déposés. Ils permettent de renforcer la notoriété de la marque et de créer un lien tangible avec différents publics, véhiculer une image positive de la collectivité lors d'événements pendant lesquels ils sont distribués. Montant mini HT : 20 000,00 euro(s) HT Montant maxi HT : 80 000,00 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure : 93168d9b-1a54-4910-899b-d48207767c3a
Identifiant interne : 20250499
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Cannes
Ville : Cannes
Code postal : 06400
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Nombre maximum de reconductions : 3 Remise des échantillons dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les sous-critères pour le jugement des offres sont définis au règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : ACHATS D'OBJETS PROMOTIONNELS ET PRODUITS DERIVES DE LA MARQUE CANNES
Description : La date de début du contrat est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Mairie de Cannes souhaite disposer de produits dérivés marqués de son logo ou autres marques déposés. Ils permettent de renforcer la notoriété de la marque et de créer un lien tangible avec différents publics, véhiculer une image positive de la collectivité lors d'événements pendant lesquels ils sont distribués. Montant mini HT : 20 000,00 euro(s) HT Montant maxi HT : 80 000,00 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant interne : F-PF-1656333

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Cannes
Ville : Cannes
Code postal : 06400
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/09/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le délai d'exécution des marchés subséquents sera indiqué par les titulaires de l'accord-cadre lors de chaque consultation. Il ne pourra pas dépasser le délai plafond fixé par le pouvoir adjudicateur indiqué pour chaque marché subséquent lors de chaque consultation. Le délai de validité des propositions relatives aux marchés subséquents est de 60 jours à compter de la date fixée pour la réception des propositions. Les marchés subséquents passés sur la base de l'accord cadre devront être conclus pendant la durée de validité de ce dernier

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique au vu des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/07/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Cannes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement<p/> -Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros<p/> - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel <p/> - Financement sur fonds propres <p/> - Pas d'avance ni de retenue de garantie<p/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EB263FD6-A907-80F6-4D193E787BB94CE5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Cannes
Numéro d’enregistrement : 55437
Adresse postale : Place Cornut Gentille Cs 30140
Ville : Cannes
Code postal : 06406
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : adjudicateur Le Pouvoir
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0497064550
Télécopieur : 0497064540
Adresse internet : http://www.cannes.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : EB263FF4-ACFF-FCD2-71B6E3866601321C
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : EB264002-AEAF-8540-4E09AB1BC1B90C24
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d09941e2-9eed-41db-b7fe-9b8db116a6ec - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 17:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00353066-2025
Numéro de publication au JO S : 104/2025
Date de publication : 02/06/2025