Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne- Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021- Marché FSE + 2025 « Produits divers ambiants »

Accord-cadre permettant la fourniture et la livraison de produits alimentaires livrés à température ambiante en France métropolitaine. Les produits du présent marché sont destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux plus démunis. Marché constitué de 23 lots numérotés de 503 à 525 fourniture et livraison …

CPV: 15000000 Živila, pijače, tobačni izdelki in z njimi povezani izdelki, 15200000 Pripravljene in konzervirane ribe, 15330000 Predelano sadje in vrtnine, 15610000 Žitni mlevski izdelki, 15800000 Razna živila, 15411100 Rastlinska olja, 15861000 Kava, 15613310 Pripravljeni izdelki iz žit za zajtrk, 15300000 Sadje, zelenjave in pripadajoči proizvodi, 15331400 Konzervirane vrtnine in/ali vrtnine v konzervah, 15840000 Kakav; čokolada in sladkarije, 15332290 Džemi, 15612100 Pšenična moka, 15241500 Skuša, 15851250 Kuskus, 15850000 Testenine, 15831000 Sladkor, 15894300 Pripravljene jedi, 15332270 Sadni pireji, 15312100 Instant krompirjev pire, 15614100 Dolgozrnati riž, 15241300 Sardine, 15891900 Zelenjavne juhe, 15241400 Tunina v pločevinkah, 15833100 Sladice
Kraj izvršitve:
Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne- Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021- Marché FSE + 2025 « Produits divers ambiants »
Organ za podeljevanje:
FRANCEAGRIMER
Številka dodelitve:
DI-FSE2025DiversAmbiants

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : FRANCEAGRIMER
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne- Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021- Marché FSE + 2025 « Produits divers ambiants »
Description : Accord-cadre permettant la fourniture et la livraison de produits alimentaires livrés à température ambiante en France métropolitaine. Les produits du présent marché sont destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux plus démunis. Marché constitué de 23 lots numérotés de 503 à 525
Identifiant de la procédure : 11f711e8-a723-4171-a238-e132e734d00f
Avis précédent : 9ff513bd-cee9-40af-8923-c8a25ebeadab-02
Identifiant interne : DI-FSE2025DiversAmbiants
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande comportant un minimum et un maximum fixé en valeur pour chaque lot. Chaque lot est conclu avec deux opérateurs économiques (attributaires), pour chacun des lots.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15610000 Produits de la minoterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15411100 Huiles végétales

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois points de livraison)

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 937 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour les lots mentionnés dans le règlement de consultation, les modalités de dépôt des échantillons obligatoires et leurs nombres est précisé dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691763&orgAcronyme=b4n. L'Imprimé DUME (version .xml) est accessible sur https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plateforme PLACE. Hormis pour ce qui relève de la fourniture des échantillons, les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse ci-dessus précisée selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché. La signature électronique des offres retenues sera requise uniquement pour les attributaires.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Café moulu (100% arabica)
Description : fourniture et livraison de Café moulu (100% arabica)
Identifiant interne : 504

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15861000 Café

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 681 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 681 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Céréales type pétales au chocolat
Description : Fourniture et livraison de céréales type pétales au chocolat
Identifiant interne : 505

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15610000 Produits de la minoterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15613310 Céréales pour petit déjeuner

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois points de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 234 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 234 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Betteraves rouges assaisonnées en dés
Description : fourniture et livraison de betteraves rouges assaisonnées en dés
Identifiant interne : 503

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 880 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 880 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : chocolat en poudre petit déjeuner
Description : fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeuner
Identifiant interne : 506

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois points de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 407 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 407 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : confiture extra de fraise
Description : fourniture et livraison de confiture extra de fraise
Identifiant interne : 507

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15332290 Confitures

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois points de livraison).

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 911 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 911 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : farine de blé type 55
Description : fourniture et livraison de farine de blé type 55
Identifiant interne : 509

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15610000 Produits de la minoterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612100 Farine de blé

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison).

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 107 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 107 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Filets de maquereaux à la tomate
Description : Fourniture et livraison de filets de maquereaux à la tomate
Identifiant interne : 510

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15241500 Maquereaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieu de livraison).

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 433 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 433 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Graine de couscous calibre moyen
Description : Fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyen
Identifiant interne : 511

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15851250 Couscous

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 564 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 564 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Huile de Tournesol
Description : Fourniture et livraison d'huile de Tournesol
Identifiant interne : 514

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15411100 Huiles végétales

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois points de livraison).

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 888 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 888 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lentilles cuisinées
Description : Fourniture et livraison de lentilles cuisinées
Identifiant interne : 516

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 262 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 262 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Légumes pour couscous
Description : Fourniture et livraison de Légumes pour couscous
Identifiant interne : 515

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 475 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 475 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Pates Farfalle
Description : Fourniture et livraison de Pates Farfalle
Identifiant interne : 517

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison).

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 700 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 700 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Sucre en poudre
Description : Fourniture et livraison de sucre en poudre
Identifiant interne : 522

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15831000 Sucre

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 149 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 149 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Haricots rouges
Description : Fourniture et livraison de haricots rouges
Identifiant interne : 513

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 592 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 592 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Hachis parmentier de boeuf
Description : Fourniture et livraison de hachis parmentier de boeuf
Identifiant interne : 512

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894300 Plats préparés

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 426 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 426 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Purée de pommes sans sucre ajouté
Description : Fourniture et livraison de purée de pommes sans sucre ajouté
Identifiant interne : 519

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15332270 Purées de fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 943 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 943 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Purée de pommes de terre en flocons déshydratés
Description : Fourniture et livraison de purée de pommes de terre en flocons déshydratés
Identifiant interne : 518

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15312100 Purée de pommes de terre instantanée

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 352 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 352 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Riz long étuvé
Description : Fourniture et livraison de riz long étuvé
Identifiant interne : 520

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15610000 Produits de la minoterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15614100 Riz à grains longs

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 683 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 683 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Sardines à l'huile de tournesol
Description : Fourniture et livraison de sardines à l'huile de tournesol
Identifiant interne : 521

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15241300 Sardines

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 960 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 960 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Velouté de 7 légumes
Description : Fourniture et livraison de velouté de 7 légumes
Identifiant interne : 525

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15891900 Soupes de légumes

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 970 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 970 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Thon entier au naturel (Listao)
Description : Fourniture et livraison de thon entier au naturel (Listao)
Identifiant interne : 523

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15241400 Thon en conserve

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 215 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 215 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Crème dessert chocolat
Description : Fourniture et livraison de crème dessert chocolat
Identifiant interne : 508

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15833100 Desserts

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 873 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 873 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Tomates entières pelées
Description : Fourniture et livraison de tomates entières pelées
Identifiant interne : 524

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 232 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 232 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 50 937 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 50 937 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 681 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 504
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 024 550 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 504
Titre : Café moulu (100% arabica)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 504
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 656 450 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 504
Titre : Café moulu (100% arabica)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 880 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAUL DISCHAMP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre PAUL DISCHAMP lot 503
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 880 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 503
Titre : Betteraves rouges assaisonnées en dés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 234 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : H. & J. BRUEGGEN
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre H&J BRUEGGEN lot 505
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 678 700 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 505
Titre : Céréales type pétales au chocolat
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : OHO Group UAB
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre OHO Group UAB lot 505
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 555 300 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 505
Titre : Céréales type pétales au chocolat
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 407 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 506
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 873 850 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 506
Titre : Chocolat en poudre petit déjeuner
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : SELACTESA S.A
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SELACTESA lot 506
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 533 150 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 506
Titre : Chocolat en poudre petit déjeuner
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 911 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 507
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1 051 050 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 507
Titre : Confiture extra de fraise
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 507
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 859 950 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 507
Titre : Confiture extra de fraise
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 873 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 508
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 1 872 999,13 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 508
Titre : Crème dessert chocolat
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 107 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 509
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 608 850 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 509
Titre : Farine de blé type 55
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 509
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 498 150 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 509
Titre : Farine de blé type 55
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 433 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FERRIGNO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre FERRIGNO lot 510
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 1 888 150 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 510
Titre : Filets de maquereaux à la tomate
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 510
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 1 544 850 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 510
Titre : Filets de maquereaux à la tomate
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 564 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 511
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 860 200 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 511
Titre : Graine de couscous calibre moyen
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 511
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 703 800 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 511
Titre : Graine de couscous calibre moyen
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 426 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 512
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 1 884 300 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 512
Titre : Hachis Parmentier de boeuf
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 512
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 1 541 700 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 512
Titre : Hachis Parmentier de boeuf
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 592 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 513
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 325 600 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 513
Titre : Haricots rouges
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : DAWTONA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre DAWTONA lot 513
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 266 400 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 513
Titre : Haricots rouges
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 888 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 514
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 1 588 400 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 514
Titre : Huile de Tournesol
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : HBS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre HBS lot 514
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 1 299 600 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 514
Titre : Huile de Tournesol
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 888 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 515
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 1 474 999,77 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 515
Titre : Légumes pour couscous
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 888 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 516
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 567 900 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 516
Titre : Lentilles cuisinées
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : CISTER - Industria de Productos Alimentares
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CISTER lot 516
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 694 100 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 516
Titre : Lentilles cuisinées
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 517
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 765 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 517
Titre : Pâtes Farfalle
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 517
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 935 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 517
Titre : Pâtes Farfalle
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 352 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 518
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 1 351 999,46 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 518
Titre : Purée de pomme de terre en flocons déshydratés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 943 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VALADE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre VALADE lot 519
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 1 068 650 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 519
Titre : Purée de pommes sans sucre ajouté
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 26/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : CHARLES FARAUD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre FARAUD lot 519
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 874 350 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 519
Titre : Purée de pommes sans sucre ajouté
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 26/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 683 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VIVIEN PAILLE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre VIVIEN PAILLE lot 520
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 1 475 650 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 520
Titre : Riz long étuvé
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 520
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 1 207 350 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 520
Titre : Riz long étuvé
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FERRIGNO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre FERRIGNO lot 521
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 4 960 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 521
Titre : Sardines à l'huile de tournesol
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 31/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 149 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 522
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 2 148 999,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 522
Titre : Sucre en poudre
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 215 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONSERVERIES DES CINQ OCEANS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CONSERVERIES 5 OCEANS lot 523
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 2 868 250 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 523
Titre : Thon entier au naturel (listao)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : FRINSA DEL NOROESTE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre FRINSA DEL NOROESTE lot 523
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 2 346 750 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 523
Titre : Thon entier au naturel (listao)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 232 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 524
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 677 600 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 524
Titre : Tomates entières pelées
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER
Lauréat :
Nom officiel : DAWTONA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre DAWTONA lot 524
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 554 400 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 524
Titre : Tomates entières pelées
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 970 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SILL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SILL lot 525
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 970 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 525
Titre : Velouté de 7 légumes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : FRANCEAGRIMER
Numéro d’enregistrement : 13000636400017
Département : Service de la Politique et des Stratégies Achat
Adresse postale : 12 rue Henri ROL TANGUY
Ville : Montreuil cedex
Code postal : 93555
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : mpublics@franceagrimer.fr
Téléphone : +33173302000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Département : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours et Instance chargée des procédures de recours et des procédures de médiation
Adresse postale : 7 rue Catherine PUIG
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Organisation chargée des procédures de médiation
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33149202000
Adresse internet : https://telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : PAUL DISCHAMP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 395 880 222 00025
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : ZA la VERNEDE Rue des Routiers
Ville : Sayat
Code postal : 63530
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : fanny.guillaume@dischamp.com
Téléphone : +33473627295
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : JYCO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 440 399 897 00030
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : 21 rue Adolphe LE BAIL
Ville : Plérin
Code postal : 22190
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@jycogs.com
Téléphone : +33296526310
Adresse internet : https://jycogs.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005 LOT-0022 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0015 LOT-0014 LOT-0009 LOT-0011 LOT-0010 LOT-0012 LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 056 802 218 00026
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : Domaine de L'Eysselle
Ville : Port-Saint-Louis-du-Rhône
Code postal : 13230
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sfrc.com.fr
Téléphone : +33491243316
Adresse internet : https://www.euricom.it
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0008 LOT-0015 LOT-0012 LOT-0018 LOT-0013 LOT-0023
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : FERRIGNO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 376 220 216 00026
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : Z.I presqu'île du Mazet
Ville : Port-Saint-Louis-du-Rhône
Code postal : 13230
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : ferrigno-fils@wanadoo.fr
Téléphone : +330442860091
Adresse internet : https://www.ferrignosa.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : HBS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 394 957 963 00033
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : MIN Les ARNAVAUX
Ville : Marseille
Code postal : 13014
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : hbs@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Adresse internet : https://www.hbs-huiles.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0014

Nom officiel : VIVIEN PAILLE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 568 801 260 00015
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : 41 rue du Petit Bruxelles
Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : vivien_paille@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0017

Nom officiel : SILL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 487 681 553 00045
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : Le Raden
Ville : Plouvien
Code postal : 29860
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : sill@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0018

Nom officiel : CHARLES FARAUD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 328 024 898 00046
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : Avenue de GLADENBACH Z.A LA TAPY
Ville : Monteux
Code postal : 84170
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : charlesfaraud@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0015

Nom officiel : CONSERVERIES DES CINQ OCEANS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 615 720 331 00102
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : 48-50 avenue du Général DE GAULLE « THE CURVE »
Ville : Puteaux
Code postal : 92800
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : cco@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0013

Nom officiel : VALADE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 677 120 263 00012
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : ZI du VERDIER
Ville : Lubersac
Code postal : 19210
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : a.mamet@valade-sas.com
Téléphone : +330680552677
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : OHO Group UAB
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 132345137
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : Kauno r.sav Garliavos apylinkiu sen Ilgakiemo k, Jiesos g.2
Ville : KAUNAS
Code postal : 53288
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( LTZZZ )
Pays : Lituanie
Adresse électronique : vaida.kairiukstiene@nevezis.lt
Téléphone : +370 65622151
Adresse internet : https://www.nevezis.it
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0012

Nom officiel : CISTER - Industria de Productos Alimentares
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 504044796
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : Zona Industrial do casal da areia - Lote 2-coz
Ville : ALCOBACA
Code postal : 2460-392
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( PTZZZ )
Pays : Portugal
Adresse électronique : info@raimundomaia.com
Téléphone : +351 262 540 429
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : H. & J. BRUEGGEN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : DE135074535
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : Gertrudenstr. 15
Ville : Lubeck
Code postal : 23568
Subdivision pays (NUTS) : Lübeck, Kreisfreie Stadt ( DEF03 )
Pays : Allemagne
Adresse électronique : brueggen@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Adresse internet : https://www.brueggen.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SELACTESA S.A
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : ES - A82641994
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : Avenida de Europa Edificio B 34B escalera, Izda 3
Ville : Madrid
Code postal : 28023
Subdivision pays (NUTS) : Madrid ( ES300 )
Pays : Espagne
Adresse électronique : selactesa@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Adresse internet : https://www.selactesa.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0016

Nom officiel : FRINSA DEL NOROESTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : ES - A15010564
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : Avenue de Ramiro CARREGAL Rey, Parcela-29 Poligono. Industrial. Xaras
Ville : Ribeira
Code postal : 15969
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( ESZZZ )
Pays : Espagne
Adresse électronique : licitaciones@grupofrinsa.com
Téléphone : 0033613962406
Adresse internet : https://www.frinsa.es
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : DAWTONA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : PL11821359
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : Bieniewicka 52
Ville : Błonie
Code postal : 05-870
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( PLZZZ )
Pays : Pologne
Adresse électronique : dawtona@kaapnco.com
Téléphone : +33185008166
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014 LOT-0023
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a444f7ad-dcdf-4d2f-9e59-605afa9bf3d7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/09/2025 17:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00627116-2025
Numéro de publication au JO S : 184/2025
Date de publication : 25/09/2025