ACCORD-CADRE MARCHE FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET EPI

Le présent marché a pour objet les fournitures de vêtements de travail et EPI à destination des salariés pour les besoins de Valence Romans Habitat Le montant est sans minimum et avec un maximum de 100.000 euro(s) HT sur 4 ans

CPV: 18100000 Poklicna oblačila, posebna delovna oblačila in pribor, 18110000 Poklicna oblačila
Kraj izvršitve:
ACCORD-CADRE MARCHE FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET EPI
Organ za podeljevanje:
VALENCE ROMANS HABITAT
Številka dodelitve:
24AF-SA-0923-I

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VALENCE ROMANS HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE MARCHE FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET EPI
Description : Le présent marché a pour objet les fournitures de vêtements de travail et EPI à destination des salariés pour les besoins de Valence Romans Habitat
Identifiant de la procédure : 917e01d8-3026-4462-8e9a-18cd01322dce
Identifiant interne : 24AF-SA-0923-I
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACCORD-CADRE MARCHE FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET EPI
Description : Le montant est sans minimum et avec un maximum de 100.000 euro(s) HT sur 4 ans
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Conformément aux dispositions prévues à l'ordonnance du 28 novembre 2018 et à l'article R 2112-4 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018, la durée du marché est à compter du 1er janvier 2025 et jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 3 fois et jusqu'au 31 décembre 2028. La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction, sans que la durée totale n'excède quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 100 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-347-00
Titre : Accord-Cadre Marche Fourniture De Vetements De Travail Et Epi
Date de conclusion du marché : 10/12/2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 065327D4-BB22-CE69-34A84037C5823A79
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : VALENCE ROMANS HABITAT
Numéro d’enregistrement : 1959
Adresse postale : 3 rue Rossini
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Le Directeur Général
Adresse électronique : a.despesse@valenceromanshabitat.fr
Téléphone : 0475825400
Télécopieur : 0475825401
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 065327ED-EB86-842F-62E924FC6C5E0E8E
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 065327FA-EB79-D2E7-9B01C74FE8AE647D
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67071-1-1-1
Adresse postale : 176 Av Francis De Pressense
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : dptaoraa-bm@prolians.eu
Téléphone : 0475409944
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7efc92b6-e845-44fe-816e-6b85cb55b210 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2025 12:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00243416-2025
Numéro de publication au JO S : 74/2025
Date de publication : 15/04/2025