Accord-cadre de travaux divers divisé en 8 lots

Accord-cadre de travaux divers divisé en 8 lots Réalisation de travaux de plomberie sanitaire des bâtiments des différents sites de l?UCBL Réalisation de travaux de chauffage des bâtiments des différents sites de l?UCBL Réalisation de travaux de climatisation et ventilation des bâtiments des différents sites de l?UCBL Réalisation de travaux …

CPV: 45300000 Inštalacijska dela pri gradnjah, 45330000 Vodovodna, plinska in sanitarna inštalacijska dela, 45331000 Inštalacija ogrevalnih, prezračevalnih in klimatskih naprav, 45311200 Inštalacija električnega pribora (fitingov), 45421000 Mizarska dela, 45421150 Dela pri vgrajevanju nekovinskega stavbnega pohištva
Rok:
6. junij 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Accord-cadre de travaux divers divisé en 8 lots
Organ za podeljevanje:
Université Claude Bernard Lyon 1
Številka dodelitve:
25002T

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Claude Bernard Lyon 1
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de travaux divers divisé en 8 lots
Description : Accord-cadre de travaux divers divisé en 8 lots
Identifiant de la procédure : d5178c18-58da-4ad3-9edc-e5651ad2ca62
Identifiant interne : 25002T
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 43 Bd du 11 novembre 1918
Ville : Vlleurbanne
Code postal : 69622
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les sites de l'Université sont concernés par cet accord-cadre

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 21 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Pour les autres cas d'exclusion, se référer au règlement de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux de plomberie sanitaire
Description : Réalisation de travaux de plomberie sanitaire des bâtiments des différents sites de l?UCBL
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 43 Bd du 11 novembre 1918
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69622
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le présent marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les modalités de mise en oeuvre sont définies dans à l'article 6.5 du CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui traite les offres : Université Claude Bernard Lyon 1 -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux de chauffage
Description : Réalisation de travaux de chauffage des bâtiments des différents sites de l?UCBL
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 43 Bd du 11 novembre 1918
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69622
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui traite les offres : Université Claude Bernard Lyon 1 -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Travaux de climatisation
Description : Réalisation de travaux de climatisation et ventilation des bâtiments des différents sites de l?UCBL
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 43 Bd du 11 novembre 1918
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69622
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui traite les offres : Université Claude Bernard Lyon 1 -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Travaux d'électricité courants forts
Description : Réalisation de travaux d?électricité courants forts dans le cadre de la rénovation et de l?amélioration des bâtiments des différents sites de l?UCBL
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 43 Bd du 11 novembre 1918
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69622
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui traite les offres : Université Claude Bernard Lyon 1 -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 43 Bd du 11 novembre 1918
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69622
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui traite les offres : Université Claude Bernard Lyon 1 -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Menuiseries bois - aluminium
Description : Menuiseries bois - aluminium
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 43 Bd du 11 novembre 1918
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69622
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui traite les offres : Université Claude Bernard Lyon 1 -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries extérieures bois
Description : Menuiseries extérieures bois
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 43 Bd du 11 novembre 1918
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69622
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui traite les offres : Université Claude Bernard Lyon 1 -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Menuiseries extérieures acier - serrurerie
Description : Menuiseries extérieures acier - serrurerie
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 43 bd du 11 novembre 1918
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69622
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Claude Bernard Lyon 1 -
Organisation qui traite les offres : Université Claude Bernard Lyon 1 -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Claude Bernard Lyon 1
Numéro d’enregistrement : 19691774400019
Adresse postale : 43 Bd du 11 novembre 1918
Ville : Villeurbanne cedex
Code postal : 69622
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@univ-lyon1.fr
Téléphone : 0472448470
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA)
Numéro d’enregistrement : 13002931700018
Adresse postale : 1 Boulevard Vivier Merle
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9bf3e4fa-5d83-4383-a92d-67fb115e63b7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/04/2025 13:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00258687-2025
Numéro de publication au JO S : 78/2025
Date de publication : 22/04/2025