Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations

Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations

CPV: 71200000 Arhitekturne storitve in z njimi povezane storitve
Rok:
27. oktober 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations
Organ za podeljevanje:
ATLANTIQUE HABITATIONS
Številka dodelitve:
AC de MOE - JB

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ATLANTIQUE HABITATIONS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations
Description : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations
Identifiant de la procédure : c848e830-86eb-49f1-a2b6-ab19806c18b2
Identifiant interne : AC de MOE - JB
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations
Description : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations
Identifiant interne : S-PF-1712674

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/12/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit trois fois, par période d'un an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/10/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0E8B362F-9E9C-1082-D467022DA279539E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ATLANTIQUE HABITATIONS
Numéro d’enregistrement : 68656
Adresse postale : 10 Boulevard Charles Gautier
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : BIRAUD Vincent
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0251806767
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 0E8B3652-E57F-4544-708C1F68E57C4D34
Adresse postale : Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville : Rennes
Code postal : 35031
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : tj2-rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653737
Télécopieur : 0299310615
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 0E8B3663-D5FE-0081-803CC066C4C1971A
Adresse postale : Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville : Rennes
Code postal : 35031
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : tj2-rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653737
Télécopieur : 0299310615
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d22780ba-b1a6-4746-90ca-800dacdf053a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/09/2025 17:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00636150-2025
Numéro de publication au JO S : 186/2025
Date de publication : 29/09/2025