Accord cadre à marchés subséquents pour la fourniture de poissons surgelés

Accord cadre à marchés subséquents pour la fourniture de poissons surgelés Accord cadre à marchés subséquents pour la fourniture de poissons surgelés

CPV: 03311000 Ribe
Kraj izvršitve:
Accord cadre à marchés subséquents pour la fourniture de poissons surgelés
Organ za podeljevanje:
Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Številka dodelitve:
AOO-25022

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre à marchés subséquents pour la fourniture de poissons surgelés
Description : Accord cadre à marchés subséquents pour la fourniture de poissons surgelés
Identifiant de la procédure : 35a061b4-40aa-480b-8f88-300b13dd83c4
Identifiant interne : AOO-25022
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 173 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord cadre à marchés subséquents pour la fourniture de poissons surgelés
Description : Accord cadre à marchés subséquents pour la fourniture de poissons surgelés
Identifiant interne : lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
Options :
Description des options : 3 x 12 mois tacite

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 173 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s’agit d’un accord-cadre exécuté par passation de marchés subséquents, dans les conditions décrites aux articles R.2162-1 à R.2162-12 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu en multi-titularisations. Les attributaires de l’accord-cadre seront remis en concurrence, préalablement à l’attribution de chaque marché subséquent via des enchères électroniques. L’accord-cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur, en application du 2° de l’article R2162-4 du Code de la commande publique. Le maximum en valeur est fixé à 3 173 000 € HT pour l’ensemble de la durée du marché, reconductions incluses. L’accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois calendaires à compter du 1er juin 2025 ou de la date de notification si ultérieure. Le premier marché subséquent est prévu pour débuter au 1er juillet 2025. L’accord-cadre est reconductible tacitement pour une période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits appréciée au vu des tests (Poids, cuisson, goûts, aspect visuel…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Analyse des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Transport (parc de véhicule, sous traitance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnements (qualité, livraisons, développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes Centre Hospitalier Universitaire de Nantes Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes Centre Hospitalier Universitaire de Nantes Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 173 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 173 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA PASSION FROID OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3 173 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250106
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 173 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIRF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre société SIRF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3 173 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250107
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 173 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3 173 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250108
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Département : 44
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Agnès CHAGNAUD
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846887
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : POMONA PASSION FROID OUEST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 55204499202267
Adresse postale : ZAC de la Haute Forêt Rue Vega CS 94471
Ville : CARQUEFOU
Code postal : 44478
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : b.durandet@passionfroid.fr
Téléphone : +33 6 17 03 48 46
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SIRF SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54685023100046
Adresse postale : ZAE La Levraudière II
Ville : ANTIGNY
Code postal : 85120
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : sirf.marche@ds-restauration.com
Téléphone : +33 2 51 53 58 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 31680701501340
Adresse postale : 14 rue Gerty Archimede
Ville : PARIS 12
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : celine.obin@sysco.com
Téléphone : +33 2 32 06 90 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7252ea38-6316-4fcc-b2ff-fd42b9863d6d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2025 09:35 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00694495-2025
Numéro de publication au JO S : 203/2025
Date de publication : 22/10/2025