ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE

CPV: 45233252 Dela na zgornjem ustroju ulic, 45454100 Restavratorska dela, 45112700 Krajinsko oblikovanje
Rok:
31. oktober 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE
Organ za podeljevanje:
Mairie de Choisy le Roi
Številka dodelitve:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Choisy le Roi
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE
Description : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE
Identifiant de la procédure : 59478549-90d6-4f0a-afb0-dd2414defcd8
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233252 Travaux de revêtement de rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Choisy-le-Roi Place Gabriel Péri
Ville : Choisy-le-Roi
Code postal : 94600
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE
Description : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233252 Travaux de revêtement de rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Choisy-le-Roi Place Gabriel Péri
Ville : Choisy-le-Roi
Code postal : 94600
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Choisy le Roi - Tribunal Administratif de MELUN
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de MELUN

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Choisy le Roi
Numéro d’enregistrement : 21940022300018
Adresse postale : Place Gabriel Péri
Ville : Choisy le Roi
Code postal : 94607
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@choisyleroi.fr
Téléphone : 0148924188
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de MELUN
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 10128cbc-ad7c-4139-b79c-eabf96845cda - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2025 20:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00609803-2025
Numéro de publication au JO S : 179/2025
Date de publication : 18/09/2025