Accord-cadre à bons de commande multi attributaire - Programme d'animations scolaires et grand public pour la sensibilisation au développement durable

La présente consultation a pour objet d'organiser des animations destinées au grand public et aux scolaires sur les thèmes de l'environnement, de l'alimentation, de la santé, du jardinage, de la ressource en eau, des déchets, du Savoir Rouler A Vélo, de la qualité de l'air et de chantier nature (plantations …

CPV: 92331210 Storitve, povezane z zabavo otrok, 80400000 Storitve izobraževanja odraslih in druge izobraževalne storitve
Kraj izvršitve:
Accord-cadre à bons de commande multi attributaire - Programme d'animations scolaires et grand public pour la sensibilisation au développement durable
Organ za podeljevanje:
DOUAISIS AGGLO
Številka dodelitve:
DA-25BG018

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DOUAISIS AGGLO
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande multi attributaire - Programme d'animations scolaires et grand public pour la sensibilisation au développement durable
Description : La présente consultation a pour objet d'organiser des animations destinées au grand public et aux scolaires sur les thèmes de l'environnement, de l'alimentation, de la santé, du jardinage, de la ressource en eau, des déchets, du Savoir Rouler A Vélo, de la qualité de l'air et de chantier nature (plantations et création de mare).
Identifiant de la procédure : 7695367f-3a33-4592-9cc5-9883244393be
Avis précédent : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Identifiant interne : DA-25BG018
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée, article R2123-1-3° (autres services spécifiques) du Code de la Commande Publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de DOUAISIS AGGLO
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chaque lot prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires. Chaque accord-cadre sera conclu avec un nombre maximum de 2 titulaires par lot Chaque accord-cadre prendra effet à compter du 1er septembre 2025. Il sera conclu jusqu'au 31 août 2026.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 040 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nature : Grand public et scolaire
Description : L'objectif du lot n°1 est de proposer des animations nature pour le grand public et les scolaires.
Identifiant interne : DA-25BG018_Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de DOUAISIS AGGLO (FRE11 : Département du Nord)
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, exécutés au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la Commande publique sans montant minimal et un montant maximal de 30 000 Euros HT/an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, ce critère a été apprécié sur la base du montant total du détail quantitatif et estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, ce critère a été apprécié au regard du mémoire technique obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : - Sous-critère n°2-1 : Equipe affectée à l'exécution, compétences des intervenants (CV) et références (expérience en éducation en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-2 : Qualité de la prestation proposée, fiches types ou contenu des animations (en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-3 : Matériel et supports pédagogiques proposés ; à hauteur de 10 points ;
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Chantier de plantation et de création de mare : Grand public et scolaire
Description : L'objectif du lot n°2 est de mettre en place des chantiers nature dédiés à la plantation d'arbres, d'arbustes, de fruitiers d'essences locales. Les publics cibles sont notamment les habitants (structurés ou non en associations), les scolaires, les centres sociaux, les agriculteurs.
Identifiant interne : DA-25BG018_Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de DOUAISIS AGGLO (FRE11 : Département du Nord)
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, exécutés au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la Commande publique sans montant minimal et un montant maximal de 10 000 Euros HT/an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, ce critère a été apprécié sur la base du montant total du détail quantitatif et estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, ce critère a été apprécié au regard du mémoire technique obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : - Sous-critère n°2-1 : Equipe affectée à l'exécution, compétences des intervenants (CV) et références (expérience en éducation en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-2 : Qualité de la prestation proposée, fiches types ou contenu des animations (en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-3 : Matériel et supports pédagogiques proposés ; à hauteur de 10 points ;
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Jardinage au naturel : Grand public et scolaire
Description : L'objectif du lot n°3, porte sur l'animation d'ateliers de jardinage au naturel à destination du grand public et des scolaires.
Identifiant interne : DA-25BG018_Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de DOUAISIS AGGLO (FRE11 : Département du Nord)
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, exécutés au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la Commande publique sans montant minimal et un montant maximal de 35 000 Euros HT/an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, ce critère a été apprécié sur la base du montant total du détail quantitatif et estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, ce critère a été apprécié au regard du mémoire technique obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : - Sous-critère n°2-1 : Equipe affectée à l'exécution, compétences des intervenants (CV) et références (expérience en éducation en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-2 : Qualité de la prestation proposée, fiches types ou contenu des animations (en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-3 : Matériel et supports pédagogiques proposés ; à hauteur de 10 points ;
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : La ressource en eau : Grand Public et scolaire
Description : L'objectif du lot n°4 porte sur la réalisation d'animations dédiées à la ressource en eau (extérieur et intérieur) auprès de différents publics (scolaires et grand public).
Identifiant interne : DA-25BG018_Lot n°4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de DOUAISIS AGGLO (FRE11 : Département du Nord)
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, exécutés au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la Commande publique sans montant minimal et un montant maximal de 20 000 Euros HT/an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, ce critère a été apprécié sur la base du montant total du détail quantitatif et estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, ce critère a été apprécié au regard du mémoire technique obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : - Sous-critère n°2-1 : Equipe affectée à l'exécution, compétences des intervenants (CV) et références (expérience en éducation en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-2 : Qualité de la prestation proposée, fiches types ou contenu des animations (en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-3 : Matériel et supports pédagogiques proposés ; à hauteur de 10 points ;
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Education nutritionnelle : Grand Public et scolaire
Description : L'objectif du lot n°5 porte sur la réalisation d'animations qui ont pour objectif de : -Interroger les comportements alimentaires des participants et les origines de ces habitudes, -Fournir quelques repères autour de l'équilibre alimentaire et des besoins énergétiques. -D'apporter des conseils nutritionnels précis sur certaines pratiques alimentaires (ex : conseils de cuisson et apports nutritionnels, intolérances et équilibre alimentaire, etc.)
Identifiant interne : DA-25BG018_Lot n°5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de DOUAISIS AGGLO (FRE11 : Département du Nord)
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, exécutés au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la Commande publique sans montant minimal et un montant maximal de 15 000 Euros HT/an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, ce critère a été apprécié sur la base du montant total du détail quantitatif et estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, ce critère a été apprécié au regard du mémoire technique obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : - Sous-critère n°2-1 : Equipe affectée à l'exécution, compétences des intervenants (CV) et références (expérience en éducation en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; -. Sous-critère n°2-2 : Qualité de la prestation proposée, fiches types ou contenu des animations (en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-3 : Matériel et supports pédagogiques proposés ; à hauteur de 10 points ;
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Education alimentaire et sensorielle : Grand Public et scolaire
Description : L'objectif des animations du lot n°6 est d'accompagner les participants à adopter des comportements alimentaires plus responsables.
Identifiant interne : DA-25BG018_Lot n°6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de DOUAISIS AGGLO (FRE11 : Département du Nord)
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, exécutés au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la Commande publique sans montant minimal et un montant maximal de 35 000 Euros HT/an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, ce critère a été apprécié sur la base du montant total du détail quantitatif et estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, ce critère a été apprécié au regard du mémoire technique obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : - Sous-critère n°2-1 : Equipe affectée à l'exécution, compétences des intervenants (CV) et références (expérience en éducation en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-2 : Qualité de la prestation proposée, fiches types ou contenu des animations (en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-3 : Matériel et supports pédagogiques proposés ; à hauteur de 10 points ;
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Perturbateurs endocrinien et DIY : Grand Public et scolaire
Description : L'objectif des animations du lot n°7 est de présenter l'impact des perturbateurs endocriniens sur notre santé et l'environnement, comment les éviter et apprendre à fabriquer des alternatives saines.
Identifiant interne : DA-25BG018_Lot n°7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de DOUAISIS AGGLO (FRE11 : Département du Nord)
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, exécutés au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la Commande publique sans montant minimal et un montant maximal de 5 000 Euros HT/an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, ce critère a été apprécié sur la base du montant total du détail quantitatif et estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, ce critère a été apprécié au regard du mémoire technique obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : - Sous-critère n°2-1 : Equipe affectée à l'exécution, compétences des intervenants (CV) et références (expérience en éducation en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-2 : Qualité de la prestation proposée, fiches types ou contenu des animations (en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-3 : Matériel et supports pédagogiques proposés ; à hauteur de 10 points ;
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : La qualité de l'air : Grand Public et scolaire
Description : L'objectif du lot n°8 porte sur la réalisation d'animations dédiées à la qualité de l'air (extérieur et intérieur) auprès de différents publics (scolaires et grand public).
Identifiant interne : DA-25BG018_Lot n°8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de DOUAISIS AGGLO (FRE11 : Département du Nord)
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, exécutés au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la Commande publique sans montant minimal et un montant maximal de 25 000 Euros HT/an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, ce critère a été apprécié sur la base du montant total du détail quantitatif et estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, ce critère a été apprécié au regard du mémoire technique obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : - Sous-critère n°2-1 : Equipe affectée à l'exécution, compétences des intervenants (CV) et références (expérience en éducation en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-2 : Qualité de la prestation proposée, fiches types ou contenu des animations (en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-3 : Matériel et supports pédagogiques proposés ; à hauteur de 10 points ;
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Les déchets : Scolaire
Description : L'objectif du lot n°9 porte sur la réalisation d'animations dédiées à la thématique des déchets auprès des scolaires.
Identifiant interne : DA-25BG018_Lot n°9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de DOUAISIS AGGLO (FRE11 : Département du Nord)
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, exécutés au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la Commande publique sans montant minimal et un montant maximal de 25 000 Euros HT/an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, ce critère a été apprécié sur la base du montant total du détail quantitatif et estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, ce critère a été apprécié au regard du mémoire technique obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : - Sous-critère n°2-1 : Equipe affectée à l'exécution, compétences des intervenants (CV) et références (expérience en éducation en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-2 : Qualité de la prestation proposée, fiches types ou contenu des animations (en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-3 : Matériel et supports pédagogiques proposés ; à hauteur de 10 points ;
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Savoir Rouler à Vélo : Scolaire
Description : L'objectif du lot n°10 porte sur la réalisation des animations (à travers les 3 blocs de compétence) du Savoir Rouler à vélo à destination des classes de CM2 (CM1/CM2 si groupement niveau dans une classe).
Identifiant interne : DA-25BG018_Lot n°10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de DOUAISIS AGGLO (FRE11 : Département du Nord)
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, exécutés au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la Commande publique sans montant minimal et un montant maximal de 60 000 Euros HT/an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, ce critère a été apprécié sur la base du montant total du détail quantitatif et estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, ce critère a été apprécié au regard du mémoire technique obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : - Sous-critère n°2-1 : Equipe affectée à l'exécution, compétences des intervenants (CV) et références (expérience en éducation en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-2 : Qualité de la prestation proposée, fiches types ou contenu des animations (en fonction du lot) ; à hauteur de 15 points ; - Sous-critère n°2-3 : Matériel et supports pédagogiques proposés ; à hauteur de 10 points ;
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 040 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Maison de l'Eau, de la Pêche, et de la Nature
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 1 MEPN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO
Lauréat :
Nom officiel : GRAINE HAUTS DE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 1 GRAINE HDF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Maison de l'Eau, de la Pêche, et de la Nature
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 2 MEPN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 40 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRANDS ENSEMBLE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 3 Grands Ensemble
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 140 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO
Lauréat :
Nom officiel : CITEO MEDIATION - ADEMN
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 3 CITEO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 140 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Maison de l'Eau, de la Pêche, et de la Nature
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 4 MEPN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO
Lauréat :
Nom officiel : CITEO MEDIATION - ADEMN
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 4 CITEO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CPIE Villes de l'Artois
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 5 CPIE Villes Artois
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CITEO MEDIATION - ADEMN
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 6 CITEO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 140 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO
Lauréat :
Nom officiel : Association Les Sens du Goût
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 6 Les Sens du Goût / Aprobio
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 140 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO
Lauréat :
Nom officiel : APROBIO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 6 Les Sens du Goût / Aprobio
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 140 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Idées ZD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 7 Idées ZD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 28/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO
Lauréat :
Nom officiel : Maison de l'Eau, de la Pêche, et de la Nature
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 7 MEPN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 28/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CPIE Villes de l'Artois
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 8 CPIE Villes Artois
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO
Lauréat :
Nom officiel : GRAINE HAUTS DE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 8 Graine HDF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : L&M Associés
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 9 L&M
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO
Lauréat :
Nom officiel : CITEO MEDIATION - ADEMN
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 9 CITEO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BMX JV EIRL JOCELYN VASSEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 10 JOCELYN VASSEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 240 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DA-25BG018 Lot 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4c6b8642-dbd7-448e-ae3d-faf915f54628-01
Organisation qui signe le marché : DOUAISIS AGGLO

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DOUAISIS AGGLO
Numéro d’enregistrement : 20004461800011
Adresse postale : Parc d'Activités de Douai Dorignies 746, Rue Jean Perrin BP 300
Ville : Douai
Code postal : 59551
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@douaisis-agglo.com
Téléphone : 0927992147
Profil de l’acheteur : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CITEO MEDIATION - ADEMN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41921355800028
Adresse postale : 2 rue du Priez
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004 LOT-0006 LOT-0009

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Maison de l'Eau, de la Pêche, et de la Nature
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39847549100021
Adresse postale : 202 Grande Rue
Ville : ROUBAIX
Code postal : 59100
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0004 LOT-0007

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GRAINE HAUTS DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42939553600023
Adresse postale : 5 rue Jules Vicq
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0008

8.1 ORG-0006

Nom officiel : GRANDS ENSEMBLE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 48845896900075
Adresse postale : Bazaar St So - 292 rue Camille Guérin
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CPIE Villes de l'Artois
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32942464200034
Adresse postale : Maison des Éco-citoyens 3 rue Guinegatte
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0008

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Association Les Sens du Goût
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42125781700047
Adresse postale : 7 rue Georges V
Ville : LE QUESNOY
Code postal : 59530
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0009

Nom officiel : APROBIO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39758203200041
Adresse postale : 4 rue Dormagen
Ville : SAINT ANDRE LEZ LILLE
Code postal : 59350
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Idées ZD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 83904620800014
Adresse postale : 76 Square du 4 septembre
Ville : DOUAI
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0012

Nom officiel : BMX JV EIRL JOCELYN VASSEUR
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 88012176900017
Adresse postale : 7 rue du Colonel Fabien Résidence des XXII
Ville : MASNIERES
Code postal : 59241
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0013

Nom officiel : L&M Associés
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43249464900044
Adresse postale : 2 rue du Chaudron - Hameau de Ducy
Ville : FRESNOY LE LUAT
Code postal : 60800
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fe203e4c-8e19-4cf0-9618-12c8b1705901 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 19/09/2025 13:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00618901-2025
Numéro de publication au JO S : 181/2025
Date de publication : 22/09/2025