Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à des travaux tous corps d'état pour le réaménagement et l'adaptation de salles de bains sur le patrimoine de SIA HABITAT - Relance du lot n°1 : DT1 - Direction Territoriale de DOUAI

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Direction Territoriale de Douai

CPV: 45211310 Gradbena dela na kopalnicah
Rok:
10. junij 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à des travaux tous corps d'état pour le réaménagement et l'adaptation de salles de bains sur le patrimoine de SIA HABITAT - Relance du lot n°1 : DT1 - Direction Territoriale de DOUAI
Organ za podeljevanje:
Sia Habitat
Številka dodelitve:
2023079-1R

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sia Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à des travaux tous corps d'état pour le réaménagement et l'adaptation de salles de bains sur le patrimoine de SIA HABITAT - Relance du lot n°1 : DT1 - Direction Territoriale de DOUAI
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : 977bc79f-82f7-4ced-87e7-ac8c31679cf9
Identifiant interne : 2023079-1R
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211310 Travaux de construction de salles de bains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211310 Travaux de construction de salles de bains

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction Territoriale de Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 012 500 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'une relance du lot n°1 d'un accord-cadre déjà existant
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Direction Territoriale de Douai
Description : Direction Territoriale de Douai
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211310 Travaux de construction de salles de bains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211310 Travaux de construction de salles de bains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Direction Territoriale de Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le présent marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 11/10/2025, puis il sera renouvelable deux fois par tacite reconduction pour des durées de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder vingt-huit (28) mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 012 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Autres exigences économiques ou financières : Se référer au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D6DA1A6B-C1DB-E159-A8B9CD8C1342BC8E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Sia Habitat
Numéro d’enregistrement : 54088
Adresse postale : 67 Avenue des Potiers Cs80649
Ville : Douai
Code postal : 59506
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : M. PIERRE TONNEAU
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0969321218
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : D6DA1AB0-EB55-259C-C146E679920B49AC
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge
Ville : Lille
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-lille@justice.fr
Téléphone : 0320783333
Télécopieur : 0320785009
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : D6DA1AC7-C139-776A-289AAD84F7B6405B
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge
Ville : Lille
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-lille@justice.fr
Téléphone : 0320783333
Télécopieur : 0320785009
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6ea6c950-8012-44e2-b942-4792893b1965 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/04/2025 12:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00276180-2025
Numéro de publication au JO S : 83/2025
Date de publication : 29/04/2025