Accompagnement à la Recherche d'Emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (bRSA)

Le Département du Vaucluse a déployé les Plateformes Activité Emploi dans le but de favoriser le retour à l'activité et à l'emploi des allocataires du RSA. Dans ce cadre, le Département souhaite compléter son offre d'insertion à destination des allocataires du RSA en proposant des accompagnements à la recherche d'emploi. …

CPV: 79611000 Storitve posredovanja delovnih mest
Kraj izvršitve:
Accompagnement à la Recherche d'Emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (bRSA)
Organ za podeljevanje:
Département de Vaucluse
Številka dodelitve:
AB/LD

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de Vaucluse
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accompagnement à la Recherche d'Emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (bRSA)
Description : Le Département du Vaucluse a déployé les Plateformes Activité Emploi dans le but de favoriser le retour à l'activité et à l'emploi des allocataires du RSA. Dans ce cadre, le Département souhaite compléter son offre d'insertion à destination des allocataires du RSA en proposant des accompagnements à la recherche d'emploi.
Identifiant de la procédure : c7f6ff3e-25bc-488d-9a50-c3653c0e0f48
Avis précédent : c3ddf0cd-417d-4945-9141-d3d5489d4f20-01
Identifiant interne : AB/LD
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79611000 Services de recherche d'emplois

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT-0001 Secteur Grand Avignon
Description : Le Département du Vaucluse a déployé les Plateformes Activité Emploi dans le but de favoriser le retour à l'activité et à l'emploi des allocataires du RSA. Dans ce cadre, le Département souhaite compléter son offre d'insertion à destination des allocataires du RSA en proposant des accompagnements à la recherche d'emploi
Identifiant interne : 2025303598IN

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79611000 Services de recherche d'emplois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montants contractuels : Minimum : Sans montant minimum Maximum : 400 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui signe le marché : Département de Vaucluse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT-0002 Secteur Sud Vaucluse
Description : Le Département du Vaucluse a déployé les Plateformes Activité Emploi dans le but de favoriser le retour à l'activité et à l'emploi des allocataires du RSA. Dans ce cadre, le Département souhaite compléter son offre d'insertion à destination des allocataires du RSA en proposant des accompagnements à la recherche d'emploi.
Identifiant interne : 2025303599IN

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79611000 Services de recherche d'emplois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montants contractuels : Minimum : Sans montant minimum Maximum : 200 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui signe le marché : Département de Vaucluse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT-0003 Secteur Nord Vaucluse
Description : Le Département du Vaucluse a déployé les Plateformes Activité Emploi dans le but de favoriser le retour à l'activité et à l'emploi des allocataires du RSA. Dans ce cadre, le Département souhaite compléter son offre d'insertion à destination des allocataires du RSA en proposant des accompagnements à la recherche d'emploi
Identifiant interne : 2025303600IN

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79611000 Services de recherche d'emplois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montants contractuels : Minimum : Sans montant minimum Maximum : 200 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui signe le marché : Département de Vaucluse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT-0004 Secteur Haut Vaucluse
Description : Le Département du Vaucluse a déployé les Plateformes Activité Emploi dans le but de favoriser le retour à l'activité et à l'emploi des allocataires du RSA. Dans ce cadre, le Département souhaite compléter son offre d'insertion à destination des allocataires du RSA en proposant des accompagnements à la recherche d'emploi.
Identifiant interne : 2025303601IN

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79611000 Services de recherche d'emplois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montants contractuels : Minimum : Sans montant minimum Maximum : 200 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui signe le marché : Département de Vaucluse

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACOPAD
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025303598IN
Date de conclusion du marché : 03/10/2025
Organisation qui signe le marché : Département de Vaucluse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AKSIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025303599IN
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : Département de Vaucluse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AKSIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 390 174 621 00404
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : Département de Vaucluse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AKSIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025303601IN
Date de conclusion du marché : 01/10/2025
Organisation qui signe le marché : Département de Vaucluse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département de Vaucluse
Numéro d’enregistrement : 22840001600017
Adresse postale : rue Viala
Ville : Avignon cedex 9
Code postal : 84909
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@vaucluse.fr
Téléphone : +33 432407953
Adresse internet : https://www.vaucluse.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nimes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Ville : Nimes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ACOPAD
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 78288385400161
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AKSIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39017462100404
Ville : SAINT QUENTIN
Code postal : 02100
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 73a5f2e8-7322-403e-8e8c-119cf324b640 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2025 14:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00697887-2025
Numéro de publication au JO S : 203/2025
Date de publication : 22/10/2025