25GHT13- MAD de matériel médical pour HAD

La présente consultation a pour objet la mise à disposition de matériel médical (équipements médicaux et consommables associés) au domicile des patients du service d’Hospitalisation A Domicile (H.A.D) pour le ou les établissements mentionnés à l’article 1 du présent. Dispositifs médicaux de perfusion et de nutrition et dispositifs médicaux d'assistance …

CPV: 33157000 Naprave za plinsko terapijo in dihalne naprave
Rok:
20. oktober 2025. 11:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
25GHT13- MAD de matériel médical pour HAD
Organ za podeljevanje:
GHT18
Številka dodelitve:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT18
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25GHT13- MAD de matériel médical pour HAD
Description : La présente consultation a pour objet la mise à disposition de matériel médical (équipements médicaux et consommables associés) au domicile des patients du service d’Hospitalisation A Domicile (H.A.D) pour le ou les établissements mentionnés à l’article 1 du présent.
Identifiant de la procédure : 663230ed-d595-454a-82f1-49489a8ae2bb
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier Jacques Coeur
Ville : bourges
Code postal : 18000
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Dispositifs médicaux de perfusion et de nutrition et dispositifs médicaux d'assistance fonctionnelle respiratoire.
Description : Dispositifs médicaux de perfusion et de nutrition et dispositifs médicaux d'assistance fonctionnelle respiratoire.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier Jacques Coeur
Ville : Bourges
Code postal : 18000
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GHT18
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHT18

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mobilier médical et lieu de vie: Hygiène et bien être du patient
Description : Mobilier médical et lieu de vie: Hygiène et bien être du patient
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier Jacques Coeur
Ville : Bourges
Code postal : 18000
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GHT18
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GHT18

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT18
Numéro d’enregistrement : 26180007200124
Adresse postale : 123 , avenue François Mitterrand - Château des GADEAUX
Ville : Bourges
Code postal : 18000
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule_marches@ght18.fr
Téléphone : +33 0248484228
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 , rue de la Bretonnerie
Ville : Orleans cedex 1
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 38775900
Télécopieur : +3338538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d26f094d-2848-4dce-b23e-88d8771796a2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2025 10:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00614631-2025
Numéro de publication au JO S : 180/2025
Date de publication : 19/09/2025