2026-CONTRAT-3D

Prévention et prestations de services d'hygiène, destruction ou enlèvement de nids d'hyménoptères Prévention et prestations de services d'hygiène, destruction ou enlèvement de nids d'hyménoptères

CPV: 90900000 Storitve čiščenja in sanitarne storitve
Rok:
26. november 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
2026-CONTRAT-3D
Organ za podeljevanje:
2026-CONTRAT-3D
Številka dodelitve:
2026-CONTRAT-3D

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : 2026-CONTRAT-3D
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2026-CONTRAT-3D
Description : Prévention et prestations de services d'hygiène, destruction ou enlèvement de nids d'hyménoptères
Identifiant de la procédure : 93566413-dc9d-4129-9bdf-764f1fe1754e
Identifiant interne : 2026-CONTRAT-3D
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Immeubles commune de Joigny 89300

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2026-CONTRAT-3D
Description : Prévention et prestations de services d'hygiène, destruction ou enlèvement de nids d'hyménoptères

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : 2026-CONTRAT-3D
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal de commerce de Dijon 21000

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : 2026-CONTRAT-3D
Numéro d’enregistrement : 50635005700028
Ville : Joigny
Code postal : 89300
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : Bernot frederic -
Adresse électronique : f.bernot@simad-joigny.fr
Téléphone : 0386621559
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2b338f93-5141-45c0-814a-6721805e3265 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2025 10:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00688297-2025
Numéro de publication au JO S : 201/2025
Date de publication : 20/10/2025