Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville de Lattes et le CCAS de Lattes. La procédure concerne des marchés à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d'un groupement de commandes mais …
Le présent appel doffres a pour objet la souscription des contrats d?assurance pour la Communauté de Communes NIÈVRE ET SOMME. assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique …
Servicios financieros de seguros, dividido en 6 lotes. Póliza de seguro por pérdidas o daños materiales del patrimonio del CCCB. Póliza de seguro de responsabilidad civil general del CCCB, incluyendo la responsabilidad patrimonial de la Administración. Póliza de seguro de accidentes (póliza convenio) del personal empleado del CCCB. Póliza de …
Souscription des marchés d'assurance Risques Automobiles Risques de Dommages aux Biens Risques de Responsabilités Protection Juridique et Protection Fonctionnelle des Agents, des Administrateurs et des Elus Tous Risques Expositions et Tous Risques Objets d'art
Prestations de services d'assurance Lot 01 Dommages aux Biens Lot 2 Responsabilité civile générale Lot 3 Responsabilité Civile Atteinte à l'environnement Lot 04 Responsabilité civile Dirigeants Lot 5 Automobile Lot 6 Cyber risque Lot 7 Individuelle Accidents
Procédure adaptée ouverte. Marché de services d'assurance. Marché du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029 (4 ans). Variantes autorisées uniquement sur la modification des franchises ou l'ajustement de certaines garanties Procédure adaptée ouverte. Marché de services d'assurance. Marché du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029 (4 ans). Variantes …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires et cyber risques, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Garanties demandées : - …
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Dommages aux biens et risques annexes<br/> Responsabilité et risques annexes<br/> Flotte automobile et risques annexes<br/> Protection …
Le présent marché a pour objet de lancer un appel d'offres relatif aux assurances "Dommages aux biens et risques annexes" (lot 01), "Responsabilité Civile" (lot 02), "Flotte automobile et mission" (lot 03), "Risques statutaires" (lot 04), "Protection juridique" (lot 05), "Individuelle accident" (lot 06) Assurance dommages aux biens et risques …
Souscription des contrats d'assurances de la collectivité - 5 lots distincts. Assurer les conséquences pécuniaires de la responsabilité que l'Assuré peut encourir pour des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui, en raison de son existence, des activités qui sont les siennes et de ses attributions. Cette garantie a …