La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Le dossier de consultation comporte une solution de base. L'entreprise devra répondre impérativement à la solution de base : …
Marché publique de services d'assurances pour la commune de Segré-en-Anjou Bleu Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE FLOTTE AUTOMOBILE
« Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Risques statutaires du personnel » - Lot n° 4. « Protection juridique » - Lot n° …
Prestations de services d'assurance dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et cyber-risques Superficie totale = 19 676 m² Masse salariale = 1 725 687 euro(s) Nombre de véhicules = 14 Couverture des frais et pertes liés à une fraude ou malveillance informatique
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de la ville et du Centre Communal d'Action Sociale des Pavillons-sous-Bois au titre de la flotte automobile et auto missions. Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes, pris par délibération n°2015-00092 du 29 …
Pojištění majetku, vozidel a odpovědnosti za škodu pro město Nové Město na Moravě na období 2025-2030 Pojištění majetku a pojištění odpovědnosti za škodu havarijní pojištění vozidel
Le présent marché est conclu à prix global et forfaitaire conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du code de la commande publique, le candidat devra proposer les variantes suivantes, exigées par le pouvoir adjudicateur dans l'acte d'engagement: — l'Hypothèse de base, — la variante obligatoire nº 1, — …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Vienne (SDIS 87) Souscription d'un contrat d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Souscription d'un contrat d'assurance "Responsabilité et risques annexes" Souscription d'un contrat d'assurance "Flotte automobile et risques annexes" Souscription d'un contrat d'assurance …
Prestation de services, assurances (Responsabilité civile ; Flotte Auto ; Protection juridique) Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique