Prestation d'assurance de risques statutaires pour 4 ans à partir du 01/01/2026 Prestation d'assurance de risques statutaires pour 4 ans à partir du 01/01/2026
Suscripción, por lotes, de las diferentes pólizas de seguro de la Diputación Provincial de Huesca Lote 1. Seguro de daños materiales Lote 2. Seguro de Responsabilidad Civil Lote 3. Seguro Obras de arte Lote 4. Seguro flota de vehículos Lote 5. Seguro de vida y accidentes Lote 6. Seguro de …
Le contrat collectif d'assurance a pour objet le versement aux Assurés par l'Assureur de prestations de prévoyance complémentaire en relais et en complément, ou en reconstitution dans le cas du régime indemnitaire, de leur protection sociale de base, soit le régime spécial de la fonction publique territoriale pour les agents …
Contrat-groupe d'assurance des risques statutaires au bénéfice des collectivités et établissements publics du département de la Haute-Garonne Contrat-groupe d'assurance des risques statutaires au bénéfice des collectivités et établissements publics du département de la Haute-Garonne
Protection sociale complémentaire couvrant le risque « Santé » à destination des agents territoriaux. Convention de participation, visée par le décret n°2011-1474 du 8/11/2011, à destination des collectivités et établissements affiliés et non affiliés au Centre de Gestion du Doubs et pour lui-même. Protection sociale complémentaire couvrant le risque « …
Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements affiliés au Centre de Gestion vis-à-vis de leurs agents et des propres agents du Centre de Gestion (marché public à tranche ferme et tranches optionnelles). Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant …
Prestations de services d'assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique Risques statutaires
Protection sociale complémentaire couvrant le risque « Santé » à destination des agents territoriaux. Convention de participation, visée par le décret n°2011-1474 du 8/11/2011, à destination des collectivités et établissements affiliés et non affiliés au Centre de Gestion du Doubs et pour lui-même. Protection sociale complémentaire couvrant le risque « …
Marché d'assurance des Risques statutaires Marché d'assurance des Risques statutaires
De BAR-organisatie (De Bedrijfsvoeringspartner) is een organisatie met een uniek profiel. Het is de ambtelijke organisatie die werkt voor drie autonome gemeenten met eigen besturen: Barendrecht, Albrandswaard en Ridderkerk. De gemeente Albrandswaard kent al jaren een collectieve zorgverzekering voor haar burgers met een inkomen tot 130% van de voor hen …