Services d'assurances pour la commune de Saint-Cyprien et le Port. Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance tous risques expositions – musée Assurance multirisques port Assurance des dommages aux digues et pontons
Gara a procedura aperta per l’affidamento dei servizi di copertura assicurativa di Sogei S.p.A. Polizza di Responsabilità civile verso terzi e prestatori d’opera Polizza D&O (Directors and Officers) I Rischio Polizza D&O (Directors and Officers) II Rischio Polizza D&O (Directors and Officers) III Rischio Polizza Tutela Legale, costituita da: Sub …
Prestations de service d''assurance Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Responsabilité Civile Atteinte à l'environnement Automobile Protection juridique Cyber risque Risques statutaires Individuelle Accidents
Le présent marché a pour objet de garantir le versement ou le remboursement de tout ou partie des sommes laissées à la charge de la Collectivité, en vertu de l'application des textes régissant le statut de ses agents titulaires et contractuels affiliés à la CNRACL (loi du 26 janvier 1984, …
Convention de participation couvrant le risque « Santé » Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret n°2011-1474 du 8/11/2011). Le Centre de gestion de la fonction publique de la Savoie procède à la présente …
Marchés d'assurances responsabilité civile, flotte automobile et risques statutaires Assurances responsabilité civile Assurances flotte automobile Assurances risques statutaires
Convention de participation, en application du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011, à adhésion facultative des employeurs territoriaux du département d'Ille-et-Vilaine et de leurs agents, relative au risque Santé, portée par le CDG 35 Convention de participation, en application du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011, á adhésion facultative des …
Lire le dossier de consultation Les marchés sont souscrits dans le cadre d'un groupement de commande entre la Communauté de Communes Bastides Dordogne Périgord et le Centre Intercommunal d'Action sociale (CIAS) dont la CCBDP est coordonnateur Lire le dossier Lire le dossier Lire le dossier Lire le dossier Lire le …
Assurance " Risques statutaires du personnel " - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance " Risques statutaires du personnel "
Fakultative Unfall-Zusatzversicherung für die Angestellten des Kanton Thurgau Fakultative Unfall-Zusatzversicherung für die Angestellten des Kanton Thurgau