Travaux de voirie métropolitains - 6 lots

Travaux de voirie sur le territoire métropolitain pour préserver, entretenir et moderniser le patrimoine routier. Il s'agit notamment de travaux de construction, reconstruction, renforcement de chaussées, aménagement de zones 30, de trottoirs, de zones de stationnement, de zones de rencontres et d'aires piétonnes ainsi que des travaux d'entretien et de …

CPV: 45233141 Práce na údržbe ciest
Miesto vykonania:
Travaux de voirie métropolitains - 6 lots
Udeľujúci orgán:
Métropole européenne de Lille
Číslo udelenia:
24EV23

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de voirie métropolitains - 6 lots
Description : Travaux de voirie sur le territoire métropolitain pour préserver, entretenir et moderniser le patrimoine routier. Il s'agit notamment de travaux de construction, reconstruction, renforcement de chaussées, aménagement de zones 30, de trottoirs, de zones de stationnement, de zones de rencontres et d'aires piétonnes ainsi que des travaux d'entretien et de grosses réparations ou de travaux annexes.
Identifiant de la procédure : 0da10978-1227-413c-b8f7-af45e0498e1c
Avis précédent : 89751-2025
Identifiant interne : 24EV23
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 57 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Très Petites Opérations - Unité Territoriale Lille Seclin (Lot n°1)
Description : Travaux de voirie métropolitains - Très Petites Opérations - Unité Territoriale Lille Seclin (Lot n°1). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1400 000 Euros HT et d'un montant maximum de 6 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne : 24EV2301

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : Possibilité de passer des marchés similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Très Petites Opérations - Unité Territoriale Roubaix Villeneuve d'Ascq, Territoire Roubaisien (Lot n°2)
Description : Travaux de voirie métropolitains - Très Petites Opérations - Unité Territoriale Roubaix Villeneuve d'Ascq, Territoire Roubaisien - (Lot n°2). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 700 000 Euros HT et d'un montant maximum de 3 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne : 24EV23002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : Possibilité de passer des marchés similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir lot n°2
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Petites Opérations - Unité Territoriale Marcq-la-Bassée, territoire Couronne Nord de Lille ( Lot n°3).
Description : Travaux de voirie métropolitains - Petites Opérations - Unité Territoriale Marcq-la-Bassée, territoire Couronne Nord de Lille ( Lot n°3). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 3 000 000 Euros HT et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne : 24EV2303

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : Possibilité de passer des marchés similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Voir le lot n°2
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Moyennes Opérations 6 Unité Territoriale Lille Seclin, territoire Lille Lomme Hellemmes (Lot n°4).
Description : Travaux de voirie métropolitains - Moyennes Opérations 6 Unité Territoriale Lille Seclin, territoire Lille Lomme Hellemmes (Lot n°4). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 3 000 000 Euros HT et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne : 24EV2304

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : Possibilité de passer des marchés similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Voir le lot n°2
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Travaux de voirie métropolitains - Moyennes Opérations Unité Territoriale Roubaix Villeneuve d'Ascq, Territoire Roubaisien (Lot n°5).
Description : Travaux de voirie métropolitains - Moyennes Opérations Unité Territoriale Roubaix Villeneuve d'Ascq, Territoire Roubaisien (Lot n°5). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 3 000 000 Euros HT et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne : 24EV2305

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : Possibilité de passer des marchés similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Voir le lot n°4

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Travaux de voirie métropolitains - Moyennes Opérations - Unité Territoriale Tourcoing Armentières, Territoire Tourquennois (Lot 6).
Description : Travaux de voirie métropolitains - Moyennes Opérations - Unité Territoriale Tourcoing Armentières, Territoire Tourquennois (Lot 6). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 3 000 000 Euros HT et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne : 24EV2306

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : Possibilité de passer des marchés similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Voir le lot n°5
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 57 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL EJM
Offre :
Identifiant de l’offre : offre de la société [SARL EJM] - Lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5 348 249,6 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24EV2301
Titre : Lot n° 1 - Très Petites Opérations Unité Territoriale Lille Seclin
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 4 977 183,6 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 7 360 414,5 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS DUFLOT
Offre :
Identifiant de l’offre : offre de la société [SAS DUFLOT] - Lot n° 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 5 725 853,6 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24EV2306
Titre : Lot n° 6 - Moyennes Opérations - Unité Territoriale Tourcoing Armentières, Territoire Tourquennois
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 5 725 853,6 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 9 308 398,86 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL EJM
Offre :
Identifiant de l’offre : offre de la société [SARL EJM] - Lot n°5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 5 633 323,4 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24EV2305
Titre : Lot n°5 - Moyennes Opérations Unité Territoriale Roubaix Villeneuve d'Ascq, Territoire Roubaisien
Date de conclusion du marché : 14/05/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 5 725 853,6 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 8 981 920,03 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VOIRIES ET PAVAGES DU NORD (VPN)
Offre :
Identifiant de l’offre : offre de la société [Voiries et Pavages Du Nord (VPN)]
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 6 014 446 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24EV2304
Titre : Lot n° 4 - Moyennes Opérations Unité Territoriale Lille Seclin, territoire Lille Lomme Hellemmes
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 6 014 446 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 9 870 594,4 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS DUFLOT
Offre :
Identifiant de l’offre : offre de la société [SAS DUFLOT] - Lot n° 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 4 577 151,4 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24EV2303
Titre : Lot n° 3 - Petites Opérations - Unité Territoriale Marcq-la-Bassée, territoire Couronne Nord de Lille
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 4 577 151,4 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 7 941 823,2 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL SAVN
Offre :
Identifiant de l’offre : offre de la société [SARL SAVN] - Lot n° 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 2 692 945,3 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24EV2302
Titre : Lot n° 2 - Très Petites Opérations Unité Territoriale Roubaix Villeneuve d'Ascq, Territoire Roubaisien
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 2 406 874,8 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 2 871 569,43 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : (+33) 359542342
Télécopieur : (+33) 359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole européenne de Lille
Numéro d’enregistrement : 200 093 201 00081
Département : Direction de la Commande publique
Adresse postale : 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Ville : Lille
Code postal : 59040
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : CSP Technique Espace Public et réseaux
Téléphone : +33 320212354
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SARL EJM
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 417 908 480 00011
Ville : Lille cedex
Code postal : 59019
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ejmtravaux.fr
Téléphone : 0230532083
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SARL SAVN
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 438 020 521 00011Lille
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@savn.fr
Téléphone : 0320524031
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAS DUFLOT
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 324 592 096 00014
Ville : WAVRIN
Code postal : 59136
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : entreprise@sas-duflot.fr
Téléphone : 0320588173
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : VOIRIES ET PAVAGES DU NORD (VPN)
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 325 696 375 00030
Ville : ARMENTIERES
Code postal : 59280
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : agence.vpn@v-p-n.fr
Téléphone : 0320354196
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 370bf91c-e9e4-4a51-809f-1457d7c60145 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/07/2025 14:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00491776-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025