Travaux de réaménagement de l'Antenne Caf@Bruay-la-Buissière de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais

Réalisation de l'opération de travaux de réaménagement de l’Antenne Caf@Bruay-la-Buissière. Le lieu d’exécution des travaux est l’Antenne Caf@Bruay-la-Buissière, 10 rue Flandres Dunkerque 1940, 62700 Bruay-la-Buissière. Lot n° 1 : Démolition Lot n° 2 : Gros-oeuvre Lot n° 3 : Menuiseries extérieures serrureries Lot n° 4 : Couverture Lot n° 5 …

CPV: 45000000 Stavebné práce, 45110000 Búranie budov a demolačné práce a zemné práce, 45223220 Škrupinové konštrukcie, 45421000 Stolárske práce, 45260000 Zastrešovacie práce a iné špeciálne remeselné stavebné práce, 45410000 Omietkarské práce, 45421141 Montáž priečok, 45432000 Kladenie podláh a dlažbových krytín, povrchová úprava stien, 45442100 Maliarske a natieračské práce, 45310000 Elektroinštalačné práce, 45331000 Inštalovanie kúrenia, ventilácie a klimatizácie
Miesto vykonania:
Travaux de réaménagement de l'Antenne Caf@Bruay-la-Buissière de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais
Udeľujúci orgán:
Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais
Číslo udelenia:
PA/2025/TRAVAUX-BRUAY

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de réaménagement de l'Antenne Caf@Bruay-la-Buissière de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais
Description : Réalisation de l'opération de travaux de réaménagement de l’Antenne Caf@Bruay-la-Buissière. Le lieu d’exécution des travaux est l’Antenne Caf@Bruay-la-Buissière, 10 rue Flandres Dunkerque 1940, 62700 Bruay-la-Buissière.
Identifiant de la procédure : c75926ff-fa68-4530-bcff-ec03052c8292
Identifiant interne : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de marché a été effectuée sous la forme d’un marché à procédure adaptée, conformément aux dispositions du 1° de l’article R2123-1 du Code de la commande publique. Conditions particulières d'exécution: en application des dispositions des articles L2112-2 et L2112-3 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause environnementale obligatoire pour l'ensemble des lots et une clause sociale d'insertion par l'activité économique pour les lots n° 6, 8, 10 et 11. Le délai d'exécution de l'ensemble des travaux ou délai global de l'opération de travaux est fixé à 5 mois (1 mois de période de préparation et 4 mois de travaux) à compter de la notification du marché. Les délais d'exécution propres à chaque lot seront déterminés durant la période de préparation dans les conditions définies au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Marché de travaux dont le montant est inférieur au seuil de procédure formalisée fixé pour les marchés publics ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques : Marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques passé selon une procédure adaptée ne relevant pas du champ d'application de la directive et pour lequel la publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne n’est pas obligatoire.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 rue Flandres Dunkerque 1940
Ville : Bruay-la-Buissière
Code postal : 62700
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 495 914,08 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Références de l'avis initial : Avis référence n° 24-144940 publié le 24 décembre 2024 sur le site internet des Journaux Officiels (BOAMP).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n° 1 : Démolition
Description : Lot n° 1 : Démolition
Identifiant interne : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 13 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (55 points) appréciée au regard 1) De la qualité des méthodes d'exécution des études et des travaux mises en œuvre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Du planning d’intervention / phasage mis en place pour respecter les délais et la méthodologie proposée pour l’organisation des travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3) Des moyens matériels utilisés pour la réalisation de l’opération de travaux (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 4) De la composition et qualification des moyens humains (équipe oeuvrante et encadrement) affectés à la réalisation de l’opération de travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable (15 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix de l'offre (30 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique (55 points), Développement durable (15 points) et Prix de l'offre (30 points)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par :- un référé précontractuel avant la signature du marché,- un référé contractuel après la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal judiciaire de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n° 2 : Gros-oeuvre
Description : Lot n° 2 : Gros-oeuvre
Identifiant interne : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 45 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (55 points) appréciée au regard 1) De la qualité des méthodes d'exécution des études et des travaux mises en œuvre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Du planning d’intervention / phasage mis en place pour respecter les délais et la méthodologie proposée pour l’organisation des travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3) Des moyens matériels utilisés pour la réalisation de l’opération de travaux (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 4) De la composition et qualification des moyens humains (équipe oeuvrante et encadrement) affectés à la réalisation de l’opération de travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable (15 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix de l'offre (30 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique (55 points), Développement durable (15 points) et Prix de l'offre (30 points)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par :- un référé précontractuel avant la signature du marché,- un référé contractuel après la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal judiciaire de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n° 3 : Menuiseries extérieures serrureries
Description : Lot n° 3 : Menuiseries extérieures serrureries
Identifiant interne : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 11 847,78 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (55 points) appréciée au regard 1) De la qualité des méthodes d'exécution des études et des travaux mises en œuvre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Du planning d’intervention / phasage mis en place pour respecter les délais et la méthodologie proposée pour l’organisation des travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3) Des moyens matériels utilisés pour la réalisation de l’opération de travaux (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 4) De la composition et qualification des moyens humains (équipe oeuvrante et encadrement) affectés à la réalisation de l’opération de travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable (15 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix de l'offre (30 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique (55 points), Développement durable (15 points) et Prix de l'offre (30 points)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par :- un référé précontractuel avant la signature du marché,- un référé contractuel après la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal judiciaire de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n° 4 : Couverture
Description : Lot n° 4 : Couverture
Identifiant interne : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 534,46 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (55 points) appréciée au regard 1) De la qualité des méthodes d'exécution des études et des travaux mises en œuvre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Du planning d’intervention / phasage mis en place pour respecter les délais et la méthodologie proposée pour l’organisation des travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3) Des moyens matériels utilisés pour la réalisation de l’opération de travaux (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 4) De la composition et qualification des moyens humains (équipe oeuvrante et encadrement) affectés à la réalisation de l’opération de travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable (15 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix de l'offre (30 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique (55 points), Développement durable (15 points) et Prix de l'offre (30 points)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par :- un référé précontractuel avant la signature du marché,- un référé contractuel après la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal judiciaire de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n° 5 : Plâtrerie / Cloison modulaire
Description : Lot n° 5 : Plâtrerie / Cloison modulaire
Identifiant interne : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 54 930,97 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (55 points) appréciée au regard 1) De la qualité des méthodes d'exécution des études et des travaux mises en œuvre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Du planning d’intervention / phasage mis en place pour respecter les délais et la méthodologie proposée pour l’organisation des travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3) Des moyens matériels utilisés pour la réalisation de l’opération de travaux (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 4) De la composition et qualification des moyens humains (équipe oeuvrante et encadrement) affectés à la réalisation de l’opération de travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable (15 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix de l'offre (30 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique (55 points), Développement durable (15 points) et Prix de l'offre (30 points)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par :- un référé précontractuel avant la signature du marché,- un référé contractuel après la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal judiciaire de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n° 6 : Faux-plafonds
Description : Lot n° 6 : Faux-plafonds
Identifiant interne : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 61 317,59 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (55 points) appréciée au regard 1) De la qualité des méthodes d'exécution des études et des travaux mises en œuvre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Du planning d’intervention / phasage mis en place pour respecter les délais et la méthodologie proposée pour l’organisation des travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3) Des moyens matériels utilisés pour la réalisation de l’opération de travaux (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 4) De la composition et qualification des moyens humains (équipe oeuvrante et encadrement) affectés à la réalisation de l’opération de travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable (15 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix de l'offre (30 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique (55 points), Développement durable (15 points) et Prix de l'offre (30 points)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par :- un référé précontractuel avant la signature du marché,- un référé contractuel après la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal judiciaire de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n° 7 : Menuiseries intérieures
Description : Lot n° 7 : Menuiseries intérieures
Identifiant interne : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 38 752,66 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (55 points) appréciée au regard 1) De la qualité des méthodes d'exécution des études et des travaux mises en œuvre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Du planning d’intervention / phasage mis en place pour respecter les délais et la méthodologie proposée pour l’organisation des travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3) Des moyens matériels utilisés pour la réalisation de l’opération de travaux (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 4) De la composition et qualification des moyens humains (équipe oeuvrante et encadrement) affectés à la réalisation de l’opération de travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable (15 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix de l'offre (30 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique (55 points), Développement durable (15 points) et Prix de l'offre (30 points)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par :- un référé précontractuel avant la signature du marché,- un référé contractuel après la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal judiciaire de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n° 8 : Revêtements de sols
Description : Lot n° 8 : Revêtements de sols
Identifiant interne : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 22 266,17 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (55 points) appréciée au regard 1) De la qualité des méthodes d'exécution des études et des travaux mises en œuvre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Du planning d’intervention / phasage mis en place pour respecter les délais et la méthodologie proposée pour l’organisation des travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3) Des moyens matériels utilisés pour la réalisation de l’opération de travaux (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 4) De la composition et qualification des moyens humains (équipe oeuvrante et encadrement) affectés à la réalisation de l’opération de travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable (15 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix de l'offre (30 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique (55 points), Développement durable (15 points) et Prix de l'offre (30 points)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par :- un référé précontractuel avant la signature du marché,- un référé contractuel après la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal judiciaire de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n° 9 : Peintures / Signalétique / Vitrophanie
Description : Lot n° 9 : Peintures / Signalétique / Vitrophanie
Identifiant interne : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 441,91 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (55 points) appréciée au regard 1) De la qualité des méthodes d'exécution des études et des travaux mises en œuvre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Du planning d’intervention / phasage mis en place pour respecter les délais et la méthodologie proposée pour l’organisation des travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3) Des moyens matériels utilisés pour la réalisation de l’opération de travaux (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 4) De la composition et qualification des moyens humains (équipe oeuvrante et encadrement) affectés à la réalisation de l’opération de travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable (15 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix de l'offre (30 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique (55 points), Développement durable (15 points) et Prix de l'offre (30 points)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par :- un référé précontractuel avant la signature du marché,- un référé contractuel après la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal judiciaire de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot n° 10 : Électricité CFO-CFA / SSI / Sonorisation
Description : Lot n° 10 : Électricité CFO-CFA / SSI / Sonorisation
Identifiant interne : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 79 836,5 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (55 points) appréciée au regard 1) De la qualité des méthodes d'exécution des études et des travaux mises en œuvre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Du planning d’intervention / phasage mis en place pour respecter les délais et la méthodologie proposée pour l’organisation des travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3) Des moyens matériels utilisés pour la réalisation de l’opération de travaux (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 4) De la composition et qualification des moyens humains (équipe oeuvrante et encadrement) affectés à la réalisation de l’opération de travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable (15 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix de l'offre (30 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique (55 points), Développement durable (15 points) et Prix de l'offre (30 points)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par :- un référé précontractuel avant la signature du marché,- un référé contractuel après la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal judiciaire de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot n° 11 : CVC / Plomberie / Sanitaire
Description : Lot n° 11 : CVC / Plomberie / Sanitaire
Identifiant interne : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 139 986,04 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (55 points) appréciée au regard 1) De la qualité des méthodes d'exécution des études et des travaux mises en œuvre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2) Du planning d’intervention / phasage mis en place pour respecter les délais et la méthodologie proposée pour l’organisation des travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3) Des moyens matériels utilisés pour la réalisation de l’opération de travaux (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 4) De la composition et qualification des moyens humains (équipe oeuvrante et encadrement) affectés à la réalisation de l’opération de travaux (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable (15 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix de l'offre (30 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique (55 points), Développement durable (15 points) et Prix de l'offre (30 points)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par :- un référé précontractuel avant la signature du marché,- un référé contractuel après la signature du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal judiciaire de Lille -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 495 914,08 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification : Marché de travaux dont le montant est inférieur au seuil de procédure formalisée fixé pour les marchés publics ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques : Marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques passé selon une procédure adaptée ne relevant pas du champ d'application de la directive et pour lequel la publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne n’est pas obligatoire.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS GERARD LEPORCQ FILS (MIDAVAINE)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offrelot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 13 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY1
Date de conclusion du marché : 07/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPIE BATIGNOLLES NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offrelot2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 45 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY2
Date de conclusion du marché : 07/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEVITAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offrelot3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 11 847,78 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY3
Date de conclusion du marché : 07/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BSD COUVERTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offrelot4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 20 534,46 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY4
Date de conclusion du marché : 07/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KARPINSKI SPIE BATIGNOLLES NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offrelot5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 54 930,97 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY5
Date de conclusion du marché : 07/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KARPINSKI SPIE BATIGNOLLES NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offrelot6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 61 317,59 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY6
Date de conclusion du marché : 07/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KARPINSKI SPIE BATIGNOLLES NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offrelot7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 38 752,66 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY7
Date de conclusion du marché : 07/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DECOR PEINTURE (ROTH)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offrelot8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 22 266,17 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY8
Date de conclusion du marché : 07/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AJ DECO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offrelot9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 8 441,91 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY9
Date de conclusion du marché : 07/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARDELEC SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offrelot10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 79 836,5 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY10
Date de conclusion du marché : 07/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LAIGNEL (SPIE BATIGNOLLES)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offrelot11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 61 317,59 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PA/2025/TRAVAUX-BRUAY11
Date de conclusion du marché : 07/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement : 53421405100011
Ville : Arras cedex
Code postal : 62015
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : achats-marches@caf62.caf.fr
Téléphone : 0321245367
Profil de l’acheteur : http://meoss.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500014
Adresse postale : 13 Avenue du peuple Belge
Ville : LILLE
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-lille@justice.fr
Téléphone : +33 320783333
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du tribunal judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500931
Adresse postale : 13 Avenue du peuple Belge
Ville : LILLE
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-lille@justice.fr
Téléphone : +33 320783333
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ETABLISSEMENTS GERARD LEPORCQ FILS (MIDAVAINE)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 34120831200049
Adresse postale : 10 rue François Arago
Ville : La Chapelle-d'Armentières
Code postal : 59930
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SPIE BATIGNOLLES NORD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 34902695500261
Adresse postale : 24 rue du Mont de Templemars
Ville : Seclin
Code postal : 59113
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : MEVITAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43312365000023
Adresse postale : ZAE du Moulin à Huile
Ville : Guînes
Code postal : 62340
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BSD COUVERTURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 83350815300016
Adresse postale : 33 rue Auguste Mariette
Ville : Lens
Code postal : 62300
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : KARPINSKI SPIE BATIGNOLLES NORD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 34902695500360
Adresse postale : 24 rue du Mont de Templemars
Ville : Seclin
Code postal : 59113
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007

8.1 ORG-0009

Nom officiel : DECOR PEINTURE (ROTH)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33300392900051
Adresse postale : 2 place des Champs du Colut
Ville : Sars-et-Rosières
Code postal : 59230
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0010

Nom officiel : AJ DECO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 82100393600019
Adresse postale : Zone Industrielle Fosse 13
Ville : Sains-en-Gohelle
Code postal : 62114
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ARDELEC SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 90859555600014
Adresse postale : 7 rue des Charrons
Ville : Herlies
Code postal : 59134
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0012

Nom officiel : LAIGNEL (SPIE BATIGNOLLES)
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 40890136100019
Adresse postale : 3 route nationale Auchy-les-Mines
Ville : Haisnes
Code postal : 62138
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3bed99dc-d91a-45ec-81d3-c63d74b15cb9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2025 20:56 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00248302-2025
Numéro de publication au JO S : 75/2025
Date de publication : 16/04/2025