REHABILITATION DES MAISONS ROSSET

Travaux de réhabilitation de 2 maisons voisines pour transformation en logements pour saisonniers Date de démarrage prévisionnelle : Fin octobre 2025 Durée prévisionnelle du chantier : 14 mois Travaux de désamiantage Travaux de curage Travaux de voirie, de réseaux et d'aménagements extérieurs Travaux de démolition Travaux de gros-oeuvre Travaux de …

CPV: 45111000 Demolácie, úpravy staveniska a vyčisťovacie práce, 45223220 Škrupinové konštrukcie, 45223110 Inštalácia kovových konštrukcií, 45231110 Stavebné práce na kladení potrubného vedenia, 45261213 Kladenie strešnej krytiny z kovu, 45261100 Montáž strešných konštrukcií, 45262321 Vyrovnávanie podláh betónom, 45262660 Práce na odstraňovaní azbestu, 45262700 Práce na zmene (úprave) budov, 45313000 Inštalovanie výťahov a pohyblivých schodov, 45315000 Elektroinštalácie kúrenia a iných elektrických zariadení v budovách, 45324000 Štukatérske práce, 45331000 Inštalovanie kúrenia, ventilácie a klimatizácie, 45332000 Inštalácia a pokládka kanalizačných potrubí, 45421000 Stolárske práce, 45431000 Dláždenie a obkladanie, 45432111 Kladenie pružných dlažbových krytín, 45443000 Fasádne práce
Miesto vykonania:
REHABILITATION DES MAISONS ROSSET
Udeľujúci orgán:
COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
Číslo udelenia:
MAPA 202512

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : REHABILITATION DES MAISONS ROSSET
Description : Travaux de réhabilitation de 2 maisons voisines pour transformation en logements pour saisonniers Date de démarrage prévisionnelle : Fin octobre 2025 Durée prévisionnelle du chantier : 14 mois
Identifiant interne : MAPA 202512

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

3. Partie

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0001

Titre : Désamiantage
Description : Travaux de désamiantage
Identifiant interne : 1

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0002

Titre : Curage
Description : Travaux de curage
Identifiant interne : 2

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0003

Titre : VRD - Aménagements extérieurs
Description : Travaux de voirie, de réseaux et d'aménagements extérieurs
Identifiant interne : 3

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0004

Titre : Démolitions
Description : Travaux de démolition
Identifiant interne : 4

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0005

Titre : Gros oeuvre
Description : Travaux de gros-oeuvre
Identifiant interne : 5

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0006

Titre : Charpente bois
Description : Travaux de charpente
Identifiant interne : 6

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0007

Titre : Couverture zinc - Zinguerie
Description : Travaux de couverture
Identifiant interne : 7

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261213 Travaux de couverture métallique

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0008

Titre : Menuiseries extérieures bois vitrées - Occultations
Description : Travaux de menuiseries extérieures
Identifiant interne : 8

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0009

Titre : Métallerie
Description : Travaux de métallerie
Identifiant interne : 9

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0010

Titre : Menuiseries intérieures bois
Description : Travaux de menuiseries intérieures
Identifiant interne : 10

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0011

Titre : Plâtrerie - Isolation - Peintures
Description : Travaux de cloisons et peinture
Identifiant interne : 11

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0012

Titre : Chapes flottantes
Description : Travaux de chapes
Identifiant interne : 12

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262321 Travaux de chape

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0013

Titre : Carrelages - Faïences
Description : Travaux de carrelage murs et sols
Identifiant interne : 13

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0014

Titre : Sols souples
Description : Travaux de revêtement de sols
Identifiant interne : 14

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0015

Titre : Enduits de façades
Description : Travaux de façades
Identifiant interne : 15

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0016

Titre : Plateforme élévatrice PMR
Description : Fourniture et installation d'un élévateur PMR
Identifiant interne : 16

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0017

Titre : Electricité
Description : Travaux d'installation électrique
Identifiant interne : 17

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45315000 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0018

Titre : Plomberie - Sanitaire
Description : Travaux de plomberie avec installation d'équipements sanitaires
Identifiant interne : 18

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0019

Titre : Chauffage - Ventilation
Description : Travaux d'installation de chauffage et ventilation
Identifiant interne : 19

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 239D57B6-ADC5-2F06-05A45865E5A287C4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
Numéro d’enregistrement : 2450
Adresse postale : Hôtel de Ville 50 avenue du Mont d'Arbois
Ville : Saint Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : PEILLEX Jean-Marc
Adresse électronique : marchespublics@saintgervais.com
Téléphone : 0450477744
Télécopieur : 0450477860
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Mairie de Saint- Gervais
Numéro d’enregistrement : 239D57D4-A114-5001-749888EAA40E7AAC
Ville : Saint Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : marchespublics@saintgervais.com
Téléphone : 0450477744
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 239D57E1-DEF4-0570-AC7854B3D647ADA4
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 239D57EE-0AD8-69EF-52088ECA691C82EA
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7c07fb6d-6ead-4e5e-99b9-815ef7809b5b - 01
Type de formulaire : Planification
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2025 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00485521-2025
Numéro de publication au JO S : 140/2025
Date de publication : 24/07/2025
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 27/08/2025