Réalisation de prestations de nettoyage des locaux de 4 établissements et services de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux de 4 établissements et services de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté. Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux. Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des …

CPV: 90900000 Čistiace a sanitárne služby, 90919200 Čistenie (upratovanie) kancelárií
Termín:
18. júl 2025 15:00
Typ termínu:
Predloženie ponuky
Miesto vykonania:
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux de 4 établissements et services de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
Udeľujúci orgán:
UGECAM BFC
Číslo udelenia:
25-UG04-AC-011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UGECAM BFC
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux de 4 établissements et services de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux de 4 établissements et services de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté.
Identifiant de la procédure : 4aa05492-45cf-4cfd-982b-7de447ab29d9
Identifiant interne : 25-UG04-AC-011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Appel d'offre ouvert sur la base des articles L2124-1, L2124-2 et R.2124-1, R.2124-2 et R2162-3 du Code de la commande publique
Droit transnational applicable : NC
Droit transnational applicable : NC

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Nettoyage des locaux du CMPP Jura Dôle situé au 45 avenue C Laurent Thouverez, 39100 Dole
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Dôle
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 07/07/2025 17:00 +00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 15:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM BFC -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UGECAM BFC -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Nettoyage des locaux du CMPP Jura Saint-Claude situé au 1 Boulevard de la République, 39200 Saint-Claude,
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Claude
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 07/07/2025 17:00 +00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 15:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Nettoyage des locaux du Siège de l’UGECAM BFC au 3 rue Georges Bourgoin 21121, Fontaine-les-Dijon
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 07/07/2025 17:00 +00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 15:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Nettoyage des locaux du SESSAD Autisme 89 à Avallon, au 2 chemin de Halage, 89200 AVALLON
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 07/07/2025 17:00 +00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 15:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM BFC -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UGECAM BFC -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UGECAM BFC
Numéro d’enregistrement : 42416376400220
Adresse postale : 3 rue Georges Bourgoin
Ville : Fontaine-les-Dijon
Code postal : 21121
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Service achat
Téléphone : 03 80 46 88 30
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Adresse postale : RUE DU GENERAL FABVIER
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5e2996a8-cefe-42c2-a106-caad75c4ffd2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2025 07:31 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00390861-2025
Numéro de publication au JO S : 114/2025
Date de publication : 17/06/2025