RD498 Remplacement des joints de chaussée de l'ouvrage d'art n°5072 (OH6 Pont sur le Furan "la Quérillère") au PR 45+686 - Commune de Saint-Just-Saint-Rambert

La présente consultation a pour objet : -la démolition des joints actuels et des solins (35 ml) -la repose d'un joint de chaussée : phasage d'intervention en 4 x 1,5 jours imposé du fait des contraintes d'exploitation de la voie -la dépose et le remplacement des joints de trottoir (5 …

CPV: 45221119 Stavebné práce na obnove mostov
Miesto vykonania:
RD498 Remplacement des joints de chaussée de l'ouvrage d'art n°5072 (OH6 Pont sur le Furan "la Quérillère") au PR 45+686 - Commune de Saint-Just-Saint-Rambert
Udeľujúci orgán:
Département de la Loire
Číslo udelenia:
25AT-DAJCP-2249-F

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : RD498 Remplacement des joints de chaussée de l'ouvrage d'art n°5072 (OH6 Pont sur le Furan "la Quérillère") au PR 45+686 - Commune de Saint-Just-Saint-Rambert
Description : La présente consultation a pour objet : -la démolition des joints actuels et des solins (35 ml) -la repose d'un joint de chaussée : phasage d'intervention en 4 x 1,5 jours imposé du fait des contraintes d'exploitation de la voie -la dépose et le remplacement des joints de trottoir (5 ml) -la reprise des relevés et pièces de protection relève de joint (4 u) La date prévisionnelle de début des prestations est le 18/08/2025
Identifiant de la procédure : aaf205b8-31de-4669-a6f1-c0935bec0c87
Identifiant interne : 25AT-DAJCP-2249-F
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45221119 Travaux de rénovation de ponts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45221119 Travaux de rénovation de ponts

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante : Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél: 04 78 14 10 10 Fax: 04 78 14 10 65 mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr web : http://lyon.tribunal-administratif.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : RD498 Remplacement des joints de chaussée de l'ouvrage d'art n°5072 (OH6 Pont sur le Furan "la Quérillère") au PR 45+686 - Commune de Saint-Just-Saint-Rambert
Description : La présente consultation a pour objet : -la démolition des joints actuels et des solins (35 ml) -la repose d'un joint de chaussée : phasage d'intervention en 4 x 1,5 jours imposé du fait des contraintes d'exploitation de la voie -la dépose et le remplacement des joints de trottoir (5 ml) -la reprise des relevés et pièces de protection relève de joint (4 u) La date prévisionnelle de début des prestations est le 18/08/2025
Identifiant interne : T-PA-57395

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45221119 Travaux de rénovation de ponts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45221119 Travaux de rénovation de ponts

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 31 850 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROBERT CHARTIER APPLICATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 31 850 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0625
Titre : Rd498 Remplacement des joints de chaussée de l'ouvrage d'art n°5072 (Oh6 Pont sur le Furan "la Quérillère") au Pr 45+686 - Commune de Saint-Just-Saint-Rambert
Date de conclusion du marché : 23/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FF817E30-9511-BCAC-6927897A8C71892A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : retraitmarche@cg42.fr
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : FF817E50-FB62-3E9B-B6F74C2D6194AA89
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : FF817E5F-B1BB-57D3-44D4656EB815AC6D
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@loire.fr
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ROBERT CHARTIER APPLICATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 57395-1-0-1
Adresse postale : Zi Saint Maurice
Ville : Manosque
Code postal : 04100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Adresse électronique : rca-sud-est@rca-sa.fr
Téléphone : 04 92 72 34 56
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c45ced78-591f-4e3c-8ecb-1708b6b279e5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/08/2025 15:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00553340-2025
Numéro de publication au JO S : 161/2025
Date de publication : 25/08/2025