TERRITOIRES 2050

TERRITOIRES 2050 - Appui à la réalisation d'une démarche de prospective territoriale dans six collectivités TERRITOIRES 2050 : Appui à la réalisation d'une démarche de prospective territoriale dans six collectivités

CPV: 79900000 Rôzne obchodné služby a súvisiace služby, 79990000 Rôzne obchodné služby
Termín:
9. september 2025 12:00
Typ termínu:
Predloženie ponuky
Miesto vykonania:
TERRITOIRES 2050
Udeľujúci orgán:
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
Číslo udelenia:
2025AC000021

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TERRITOIRES 2050
Description : TERRITOIRES 2050 - Appui à la réalisation d'une démarche de prospective territoriale dans six collectivités
Identifiant de la procédure : 1372ddb1-7d76-4157-a1d2-d39596ad149a
Identifiant interne : 2025001149
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124, R.2124-2 1° et R.2161 àR.2161-5 du code de la commande publique. »

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79990000 Services divers aux entreprises

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : TERRITOIRES 2050 : Appui à la réalisation d'une démarche de prospective territoriale dans six collectivités
Description : TERRITOIRES 2050 : Appui à la réalisation d'une démarche de prospective territoriale dans six collectivités
Identifiant interne : 2025001149

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : A noter que les prestations se dérouleront dans les 6 collectivités.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Date de fin de durée : 28/02/2027

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera conclu pour une durée de 15 mois à compter de sa date de notification définie à l'article « Validité » du CCAP, sans reconduction. Voir précision dans le CCAP joint au dossier de consultation des Entreprises (DCE)

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Critères énoncés dans le Dossier de Consultation des Entreprises

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
Numéro d’enregistrement : 38529030900454
Adresse postale : 20 avenue du Grésillé - BP 90406
Ville : Angers cedex 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : nirina.ralaiarinosy@ademe.fr
Téléphone : 0241204120
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Télécopieur : +33 255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7655e2a0-f914-493f-8a98-82672f9a4726 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/07/2025 15:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00456981-2025
Numéro de publication au JO S : 132/2025
Date de publication : 14/07/2025