Mission d'auteur de projet pour la rénovation de la piscine de Moustier-sur-Sambre.

Marché de services visant à la désignation d'un auteur de projet pour une mission complète en vue de la rénovation de la piscine de Moustier-sur-Sambre. Marché de services visant à la désignation d'un auteur de projet pour une mission complète en vue de la rénovation de la piscine de Moustier-sur-Sambre.

CPV: 71000000 Architektonické, stavebné, inžinierske a inšpekčné služby
Termín:
1. september 2025 22:00
Typ termínu:
Predloženie ponuky
Miesto vykonania:
Mission d'auteur de projet pour la rénovation de la piscine de Moustier-sur-Sambre.
Udeľujúci orgán:
Thémélia
Číslo udelenia:
2025/001-

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Thémélia
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission d'auteur de projet pour la rénovation de la piscine de Moustier-sur-Sambre.
Description : Marché de services visant à la désignation d'un auteur de projet pour une mission complète en vue de la rénovation de la piscine de Moustier-sur-Sambre.
Identifiant de la procédure : 2bf8e880-9b7e-4d0b-ae43-006a7af7fe40
Identifiant interne : 2025/001-
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( BEZZZ )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2025/001- - 1
Description : Marché de services visant à la désignation d'un auteur de projet pour une mission complète en vue de la rénovation de la piscine de Moustier-sur-Sambre.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( BEZZZ )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : 15 jours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Thémélia
Numéro d’enregistrement : 1023208458_45761
Adresse postale : Place Communale 20
Ville : Jemeppe-Sur-Sambre
Code postal : 5190
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Téléphone : 0476271820
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( ALZZZ )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : c3d18dda-c993-4d10-928f-87a31dd2cbac-01
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : Ajout d'un dossier zip contenant des plans et schémas indicatifs dans les documents sur e-procurement.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le : 22/08/2025

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7d9252aa-b46f-4471-b32d-20cb4184efde - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 22/08/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00550976-2025
Numéro de publication au JO S : 161/2025
Date de publication : 25/08/2025