Marché de maintenance de la neuronavigation BRAINLAB

Marché de maintenance de la neuronavigation BRAINLAB Marché de maintenance de la neuronavigation BRAINLAB

CPV: 50420000 Opravy a údržba lekárskych a chirurgických zariadení
Miesto vykonania:
Marché de maintenance de la neuronavigation BRAINLAB
Udeľujúci orgán:
Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Číslo udelenia:
MSMC-25025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de maintenance de la neuronavigation BRAINLAB
Description : Marché de maintenance de la neuronavigation BRAINLAB
Identifiant de la procédure : df9d279f-b2a7-4c2f-9dac-b1bc8b1effc3
Identifiant interne : MSMC-25025
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de maintenance de la neuronavigation BRAINLAB
Description : Marché de maintenance de la neuronavigation BRAINLAB
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/04/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Marché ordinaire mono attributaire, conclu avec un montant maximum. Renouvelable 1 fois 4 ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 254 750 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : seule la société Brainlab France succursale de Brainlab Sales Gmbh détient les droits d’exclusivité concernant la fourniture des accessoires, pièces détachées et contrats de maintenance pour les neuronavigations Brainlab Curve, Brainlab Kick, le robot d’imagerie Loop-X, le robot Cirq.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société BRAINLAB FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre société BRAINLAB FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 254 750 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250067
Titre : Marché de maintenance de la neuronavigation BRAINLAB
Date de conclusion du marché : 24/04/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Département : 44
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : NANCY LE ROUX
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846619
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Société BRAINLAB FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 88111248600025
Adresse postale : La Défense Cedex, 5 Place des Pyramides
Ville : PARIS
Code postal : 92088
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : geoffroy.rouffy@brainlab.com
Téléphone : +33 155681075
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : be1a2b51-3736-438b-97cc-454443d2eac9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/07/2025 10:10 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00492051-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025