Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées spécifiques et les prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon

Le présent marché a pour objet les fournitures de pièces détachées, d'outillages et d'accessoires nécessaires à la maintenance des équipements de marques spécifiques de véhicules industriels de la Métropole de Lyon. Les différentes marques concernées font l'objet de lot spécifique. Le présent marché a également pour objet des prestations de …

CPV: 34300000 Časti a príslušenstvo vozidiel a ich motorov, 42400000 Zdvižné a manipulačné zariadenia a ich časti
Termín:
1. september 2025 17:00
Typ termínu:
Predloženie ponuky
Miesto vykonania:
Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées spécifiques et les prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon
Udeľujúci orgán:
Métropole de Lyon
Číslo udelenia:
25-DEC-059

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées spécifiques et les prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon
Description : Le présent marché a pour objet les fournitures de pièces détachées, d'outillages et d'accessoires nécessaires à la maintenance des équipements de marques spécifiques de véhicules industriels de la Métropole de Lyon. Les différentes marques concernées font l'objet de lot spécifique. Le présent marché a également pour objet des prestations de réparations et de formations spécifiques nécessaires à la maintenance des équipements de ces différentes marques. Il est composé de 10 lots
Identifiant de la procédure : 2adcd592-63d5-4139-aba1-7c3488c08482
Identifiant interne : 25-DEC-059
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis). Le présent marché est divisé en dix lots. Un même candidat peut soumissionner pour tous les lots. Il n'y a pas de limitation du nombre de lots pouvant être attribués à un même candidat. Chaque lot est mono-attributaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. Renseignements complémentaires : Les justificatifs visés aux rubriques "capacités économiques et financières" et "références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.R2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.R2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 Ccp, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : Non -Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des Équipements de marque BUCHER de la Métropole de Lyon
Description : Fourniture de pièces détachées, d'outillages, d'accessoires ainsi que prestations de réparations et formations spécifiques nécessaires à la maintenance des équipements de marque BUCHER de la Métropole de Lyon
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot est conclu pour une durée ferme de 2 (deux) années, reconductible de façon tacite une fois 2 (deux) années

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2025 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées au CCAP propre à ce lot
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des Équipements de marque BMV de la Métropole de Lyon
Description : Fourniture de pièces détachées, d'outillages, d'accessoires ainsi que prestations de réparations et formations spécifiques nécessaires à la maintenance des équipements de marque BMV de la Métropole de Lyon
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot est conclu pour une durée ferme de 2 (deux) années, reconductible de façon tacite une fois 2 (deux) années

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2025 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées au CCAP propre à ce lot
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des Équipements de marque TERBERG MATEC de la Métropole de Lyon
Description : Fourniture de pièces détachées, d'outillages, d'accessoires ainsi que prestations de réparations et formations spécifiques nécessaires à la maintenance des équipements de marque TERBERG MATEC de la Métropole de Lyon
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot est conclu pour une durée ferme de 2 (deux) années, reconductible de façon tacite une fois 2 (deux) années

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2025 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées au CCAP propre à ce lot
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des Équipements de marque SEMAT et ZOELLER de la Métropole de Lyon
Description : Fourniture de pièces détachées, d'outillages, d'accessoires ainsi que prestations de réparations et formations spécifiques nécessaires à la maintenance des équipements de marque SEMAT et ZOELLER de la Métropole de Lyon
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot est conclu pour une durée ferme de 2 (deux) années, reconductible de façon tacite une fois 2 (deux) années

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2025 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées au CCAP propre à ce lot
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture de pièces détachées généralistes nécessaires à la maintenance des équipements de marque SEMAT et ZOELLER de la Métropole de Lyon
Description : Fourniture de pièces détachées Généralistes nécessaires à la maintenance des équipements de marque SEMAT et ZOELLER de la Métropole de Lyon
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot est conclu pour une durée ferme de 2 (deux) années, reconductible de façon tacite une fois 2 (deux) années

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2025 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées au CCAP propre à ce lot
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque ACOMETIS de la Métropole de Lyon
Description : Fourniture de pièces détachées, d'outillages, d'accessoires ainsi que prestations de réparations et formations spécifiques nécessaires à la maintenance des équipements de marque ACOMETIS de la Métropole de Lyon
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot est conclu pour une durée ferme de 2 (deux) années, reconductible de façon tacite une fois 2 (deux) années

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2025 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées au CCAP propre à ce lot
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque ARVEL de la Métropole de Lyon
Description : Fourniture de pièces détachées, d'outillages, d'accessoires ainsi que prestations de réparations et formations spécifiques nécessaires à la maintenance des équipements de marque ARVEL de la Métropole de Lyon
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot est conclu pour une durée ferme de 2 (deux) années, reconductible de façon tacite une fois 2 (deux) années

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2025 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées au CCAP propre à ce lot
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque EPOKE et ROLBA de la Métropole de Lyon
Description : Fourniture de pièces détachées, d'outillages, d'accessoires ainsi que prestations de réparations et formations spécifiques nécessaires à la maintenance des équipements de marque EPOKE et ROLBA de la Métropole de Lyon
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot est conclu pour une durée ferme de 2 (deux) années, reconductible de façon tacite une fois 2 (deux) années

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2025 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées au CCAP propre à ce lot
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque EUROPE SERVICE et FRANCE NEIGE de la Métropole de Lyon
Description : Fourniture de pièces détachées, d'outillages, d'accessoires ainsi que prestations de réparations et formations spécifiques nécessaires à la maintenance des équipements de marque EUROPE SERVICE et FRANCE NEIGE de la Métropole de Lyon
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot est conclu pour une durée ferme de 2 (deux) années, reconductible de façon tacite une fois 2 (deux) années

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2025 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées au CCAP propre à ce lot
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements de marque PALFINGER de la Métropole de Lyon
Description : Fourniture de pièces détachées, d'outillages, d'accessoires ainsi que prestations de réparations et formations spécifiques nécessaires à la maintenance des équipements de marque PALFINGER de la Métropole de Lyon
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot est conclu pour une durée ferme de 2 (deux) années, reconductible de façon tacite une fois 2 (deux) années

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2025 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lot 4 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées au CCAP propre à ce lot
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B853845F-958F-D273-F12719EB35D7E44B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Métropole de Lyon
Numéro d’enregistrement : 55056
Adresse postale : 20 rue du Lac Cs 33569
Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : eau-marches@grandlyon.com
Téléphone : 0478634040
Adresse internet : http://www.grandlyon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : B8538482-CAF7-0B2C-05031AC69D2B8360
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : B8538494-FF5E-2240-626FF286EB356AD0
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8a33b1af-5099-4b7f-a33a-bb141dfcf2c9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2025 10:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00478910-2025
Numéro de publication au JO S : 138/2025
Date de publication : 22/07/2025