Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de pain frais pour divers établissements du ressort de la Direction Interrégionale ses Services Pénitentiaires Rhône-Alpes Auvergne.

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de pain frais pour divers établissements du ressort de la Direction Interrégionale ses Services Pénitentiaires Rhône-Alpes Auvergne. Fourniture et livraison de pain frais pour la maison d'arrêt d'Aurillac Fourniture et livraison de pain pour la maison d'arrêt de Bonneville Fourniture …

CPV: 15811100 Chlieb
Miesto vykonania:
Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de pain frais pour divers établissements du ressort de la Direction Interrégionale ses Services Pénitentiaires Rhône-Alpes Auvergne.
Udeľujúci orgán:
Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Číslo udelenia:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de pain frais pour divers établissements du ressort de la Direction Interrégionale ses Services Pénitentiaires Rhône-Alpes Auvergne.
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de pain frais pour divers établissements du ressort de la Direction Interrégionale ses Services Pénitentiaires Rhône-Alpes Auvergne.
Identifiant de la procédure : d0f0479b-ee71-4180-97f8-3d12a7bd6ade
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maison d'arrêt d'Aurillac
Description : Fourniture et livraison de pain frais pour la maison d'arrêt d'Aurillac
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 09/05/2025 18:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation chargée des procédures de recours : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maison d'arrêt de Bonneville
Description : Fourniture et livraison de pain pour la maison d'arrêt de Bonneville
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 09/05/2025 18:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation chargée des procédures de recours : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Maison d'arrêt de Grenoble-Varces
Description : Fourniture et livraison de pain frais pour la maison d'arrêt de Grenoble-Varces
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 09/05/2025 18:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation chargée des procédures de recours : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Maison d'arrêt de Montuçon
Description : Fourniture et livraison de pain frais pour la Maison d'arrêt de Montuçon
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 09/05/2025 18:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation chargée des procédures de recours : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Maison d'arrêt de Privas
Description : Fourniture et livraison de pain frais pour la Maison d'arrêt de Privas
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 09/05/2025 18:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation chargée des procédures de recours : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Département : DBF
Adresse postale : 19, rue crépet
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : uamp.disp-lyon@justice.fr
Téléphone : 04 87 24 96 33
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dbefdfb9-9313-499a-9596-b16c00e1bf73 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 16:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00219654-2025
Numéro de publication au JO S : 67/2025
Date de publication : 04/04/2025