La présente consultation a pour objet d'assurer l'entretien préventif et curatif (dépannage) ainsi que le contrôle technique (vidéo) des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et équipements pour le compte des trois sites du GHT GPNE.

La présente consultation a pour objet d'assurer l'entretien préventif et curatif (dépannage) ainsi que le contrôle technique (vidéo) des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et équipements pour le compte des trois sites du GHT GPNE. La consultation a pour objet les prestations de maintenance préventive et curative ainsi …

CPV: 90491000 Vymeriavanie (vytyčovanie) kanalizácie
Termín:
9. október 2025 12:00
Typ termínu:
Predloženie ponuky
Miesto vykonania:
La présente consultation a pour objet d'assurer l'entretien préventif et curatif (dépannage) ainsi que le contrôle technique (vidéo) des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et équipements pour le compte des trois sites du GHT GPNE.
Udeľujúci orgán:
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE Grand Paris Nord-Est
Číslo udelenia:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE Grand Paris Nord-Est
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation a pour objet d'assurer l'entretien préventif et curatif (dépannage) ainsi que le contrôle technique (vidéo) des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et équipements pour le compte des trois sites du GHT GPNE.
Description : La présente consultation a pour objet d'assurer l'entretien préventif et curatif (dépannage) ainsi que le contrôle technique (vidéo) des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et équipements pour le compte des trois sites du GHT GPNE.
Identifiant de la procédure : e254a8dd-40dd-4424-b663-9e373ab33796
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 rue du Général Leclerc 10 rue du Général Leclerc 10 rue du Général Leclerc
Ville : MONTFERMEIL
Code postal : 93370
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien - Contrôle technique des réseaux et installation technique - Equipement des eaux usées, eaux pluviales
Description : La consultation a pour objet les prestations de maintenance préventive et curative ainsi que le contrôle technique (vidéo) des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et équipements pour le GHT GPNE.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 rue du Général Leclerc 10 rue du Général Leclerc 10 rue du Général Leclerc
Ville : MONTFERMEIL
Code postal : 93370
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : L’acheteur aurait besoin d’équipement de bureau spécialisé
Description : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9.999999999999E12
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) : pendant toute la durée de la procédure de passation et jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA : six mois à compter de la signature du marché en cas d'absence d'avis d'attribution. Dans le cas contraire, le délai est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution selon l'article R.551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA : jusqu'à la conclusion du marché et en tout état de cause, dans un délai de deux mois suivant la publication / notification de la décision attaquée ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE Grand Paris Nord-Est
Numéro d’enregistrement : 26930261800013
Adresse postale : 56 Boulevard de la Boissière
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : nabila.megherbi@ght-gpne.fr
Téléphone : 0149203036
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f4c1be10-e683-4164-bc01-eb996ab2d684 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 17:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00591715-2025
Numéro de publication au JO S : 173/2025
Date de publication : 10/09/2025