Fourniture, livraison, installation de sondes cryogéniques optimisées et d'un système de refroidissement et de contrôle pour les sondes refroidies à l'hélium pour un spectromètre 900 MHz et maintenance préventive.

Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'équipements pour un spectromètre 900 MHz. Ce spectromètre est employé pour la résonance magnétique nucléaire (RMN) en solution, en particulier, pour le développement de méthodes de relaxométrie à haute résolution (utilisant un système de navette intégré au corps du spectromètre), ainsi que plus généralement …

CPV: 33141641 Sondy, 38433000 Spektrometre, 50324200 Preventívna údržba
Termín:
25. september 2025 16:00
Typ termínu:
Predloženie ponuky
Miesto vykonania:
Fourniture, livraison, installation de sondes cryogéniques optimisées et d'un système de refroidissement et de contrôle pour les sondes refroidies à l'hélium pour un spectromètre 900 MHz et maintenance préventive.
Udeľujúci orgán:
ECOLE NORMALE SUPERIEURE - PSL
Číslo udelenia:
2025-011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ECOLE NORMALE SUPERIEURE - PSL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, livraison, installation de sondes cryogéniques optimisées et d'un système de refroidissement et de contrôle pour les sondes refroidies à l'hélium pour un spectromètre 900 MHz et maintenance préventive.
Description : Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'équipements pour un spectromètre 900 MHz. Ce spectromètre est employé pour la résonance magnétique nucléaire (RMN) en solution, en particulier, pour le développement de méthodes de relaxométrie à haute résolution (utilisant un système de navette intégré au corps du spectromètre), ainsi que plus généralement pour la RMN des macromolécules biologiques.
Identifiant de la procédure : 30323478-22ec-41d3-96c8-27978c15c943
Identifiant interne : 2025-011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33141641 Sondes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38433000 Spectromètres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur PLACE, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Articles L2124-2, R2124-2-1 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique - L'appel d'offres ouvert est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats.

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux : Le candidat se réfère utilement aux motifs d'exclusion purement nationaux qui sont décrits aux articles L.2141-1 à L.2141-14 du code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture, livraison, installation de sondes cryogéniques optimisées et d'un système de refroidissement et de contrôle pour les sondes refroidies à l'hélium pour un spectromètre 900 MHz et maintenance préventive.
Description : Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'équipements pour un spectromètre 900 MHz. Ce spectromètre est employé pour la résonance magnétique nucléaire (RMN) en solution, en particulier, pour le développement de méthodes de relaxométrie à haute résolution (utilisant un système de navette intégré au corps du spectromètre), ainsi que plus généralement pour la RMN des macromolécules biologiques.
Identifiant interne : 2025-011

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33141641 Sondes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38433000 Spectromètres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1-1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 1 500 000 euros H.T., il n'est pas prévu de montant minimum. La valeur estimée mentionnée ci-dessus (rubrique 5.1.5) est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification. La durée du marché est fixée à 4 ans. Les prestations seront financées par l'ENS-PSL via deux contrats de recherche : le projet France 2030 Equipex+/ESR IMF-NMR et le projet SESAME auprès de la région Ile-de-France PARIS-DYN.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais d'exécution proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :
Nom : Profil acheteur de l'établissement (PLACE)

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Monnaie utilisé : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Les prestations seront financées par l'ENS-PSL via deux contrats de recherche : le projet France 2030 Equipex+/ESR IMF-NMR et le projet SESAME auprès de la région Ile-de-France PARIS-DYN. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, , les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ECOLE NORMALE SUPERIEURE - PSL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ECOLE NORMALE SUPERIEURE - PSL
Organisation qui traite les offres : ECOLE NORMALE SUPERIEURE - PSL

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ECOLE NORMALE SUPERIEURE - PSL
Numéro d’enregistrement : 19753459700012
Adresse postale : ECOLE NORMALE SUPERIEURE - PSL 45 rue d'Ulm
Ville : Paris cedex 05
Code postal : 75230
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : marches.publics@ens.psl.eu
Téléphone : 0144323088
Adresse internet : https://www.ens.psl.eu/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33144594400
Télécopieur : +33144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 956567b6-3338-4725-b562-ad9c15896ea0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2025 11:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00501518-2025
Numéro de publication au JO S : 145/2025
Date de publication : 31/07/2025