Fourniture de composteurs - Lots n°3 et 4-.

Troyes Champagne Métropole promeut le déploiement du compostage collectif sur le territoire. Dès lors, le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs ainsi que de leurs accessoires. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : …

CPV: 34928480 Kontajnery a nádoby na odpad a odpadky
Miesto vykonania:
Fourniture de composteurs - Lots n°3 et 4-.
Udeľujúci orgán:
Troyes Champagne Metropole
Číslo udelenia:
M2025-008

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Troyes Champagne Metropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de composteurs - Lots n°3 et 4-.
Description : Troyes Champagne Métropole promeut le déploiement du compostage collectif sur le territoire. Dès lors, le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs ainsi que de leurs accessoires. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Composteurs d’environ 400L en bois et accessoires (M2024-016), -Lot n°2 : Composteurs d’environ 600L en bois et accessoires (M2023-062), -Lot n°3 : Composteurs d’environ 1300L en bois et accessoires, -Lot n°4 : Composteurs d’environ 1080L et accessoires. Cette consultation concerne uniquement les lots n°3 et 4. Quant aux lots n°1 et 2, ils ont déjà fait l’objet d’une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, il sera conclu un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de : -Lot n°3 : 800 000 € HT valable sur la durée de validité du marché ; -Lot n°4 : 150 000 € HT valable sur la durée de validité du marché. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 13 mai 2028. Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE. Les candidats devront obligatoirement fournir l’échantillon fixé à l'article 5-3 du RC.
Identifiant de la procédure : 0e24c1e5-9afe-4d7b-ac0a-58d53b0991e2
Identifiant interne : M2025-008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le lot n°3 a été conclu pour les prix unitaires du BPU du titulaire avec un montant maximum de 800 000 € HT valable sur la durée de validité du marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Composteurs d’environ 1300L en bois et accessoires
Description : Composteurs d’environ 1300L en bois et accessoires
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Délai de garantie
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf article 9-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Troyes Champagne Metropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Composteurs d’environ 1080L et accessoires
Description : Composteurs d’environ 1080L et accessoires
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Délai de garantie
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf article 9-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALFACY ECODROME - ALFACY
Offre :
Identifiant de l’offre : 143166
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 800 000 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2025-008L3/1
Titre : Composteurs d’environ 1300L en bois et accessoires
Date de conclusion du marché : 15/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Troyes Champagne Metropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRREC51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRINT51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Troyes Champagne Metropole
Numéro d’enregistrement : 20006925000013
Adresse postale : 1 place Robert Galley
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone : +33 325452711
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : ALFACY ECODROME - ALFACY
Numéro d’enregistrement : 81169195500017
Adresse postale : 52 AV DU DRAPEAU
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Pays : France
Adresse électronique : alfacy.dijon@gmail.com
Téléphone : 0612931590
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8f927074-6703-4caf-87a6-f4af59836da7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/04/2025 17:09 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00266683-2025
Numéro de publication au JO S : 81/2025
Date de publication : 25/04/2025