Formations risques et sécurité

Ce marché porte sur l'achat de prestations de formation de prévention sur les thématiques des risques et de la sécurité. Le marché est alloti en 2 lots : Lot 1 - Formations Risques et sécurité sur Catalogue Lot 2 - Formations aux Risques électriques La durée de ce marché est …

CPV: 80500000 Školiace (výcvikové) služby, 80530000 Služby týkajúce sa praktického vzdelávania, 80550000 Bezpečnostné školenia, 80560000 Zdravotnícke školenia a poskytovanie prvej pomoci
Miesto vykonania:
Formations risques et sécurité
Udeľujúci orgán:
Société nationale SNCF
Číslo udelenia:
2023DOS1155328

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société nationale SNCF
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Formations risques et sécurité
Description : Ce marché porte sur l'achat de prestations de formation de prévention sur les thématiques des risques et de la sécurité. Le marché est alloti en 2 lots : Lot 1 - Formations Risques et sécurité sur Catalogue Lot 2 - Formations aux Risques électriques La durée de ce marché est fixée à 5 ans ferme.
Identifiant de la procédure : 2a2c0af0-a793-4979-bd59-0a61a1bae143
Identifiant interne : 2023DOS1155328
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80550000 Services de formation dans le domaine de la sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80560000 Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La société nationale SNCF émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de la société nationale SNCF, SNCF Réseau, SNCF Gares & Connexions, SNCF Voyageurs, Fret SNCF, SNCF Optim’services.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Formation Risques et Sécurité sur Catalogue (Lot 1)
Description : Prestations de formation de prévention aux risques et sécurité sur catalogue
Identifiant interne : 2023DOS1155328 - Lot N°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80550000 Services de formation dans le domaine de la sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80560000 Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 352 137 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 11 931 624 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs : Les autres catégories d’acheteurs participant à l’accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société nationale SNCF -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société nationale SNCF -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris -
Organisation qui signe le marché : Société nationale SNCF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Formation Risques électriques (Lot 2)
Description : Prestations de formation de prévention aux risques électriques
Identifiant interne : 2023DOS1155328 - Lot N°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80550000 Services de formation dans le domaine de la sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80560000 Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 757 613 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 010 151 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs : Les autres catégories d’acheteurs participant à l’accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société nationale SNCF -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société nationale SNCF -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris -
Organisation qui signe le marché : Société nationale SNCF

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/06/2035
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 20 941 775 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 11 931 624 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : APAVE EXPLOITATION
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1 - APAVE EXPLOITATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/06/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/06/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CTR00167584
Titre : APAVE - Lot 1 - Formations Risques et Sécurité Catalogue
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/05/2025
Date de conclusion du marché : 01/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 599805-2024
Organisation qui signe le marché : Société nationale SNCF
Lauréat :
Nom officiel : BUREAU VERITAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1 - BUREAU VERITAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/06/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/06/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CTR00167583
Titre : BUREAU VERITAS - Lot 1 - Formations Risques et Sécurité Catalogue
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/05/2025
Date de conclusion du marché : 01/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 599805-2024
Organisation qui signe le marché : Société nationale SNCF
Lauréat :
Nom officiel : SOCOTEC FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1 - SOCOTEC FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/06/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/06/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CTR00167586
Titre : SOCOTEC - Lot 1 - Formations Risques et Sécurité Catalogue
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/05/2025
Date de conclusion du marché : 01/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 599805-2024
Organisation qui signe le marché : Société nationale SNCF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : NaN {code|name|currency.}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/06/2035
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : NaN {code|name|currency.}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/06/2035

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 010 151 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCOTEC FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 2 - SOCOTEC FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/06/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : dépublié
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CTR00167587
Titre : SOCOTEC - Lot 2 - Formations Risques électriques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/05/2025
Date de conclusion du marché : 01/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 599805-2024
Organisation qui signe le marché : Société nationale SNCF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : NaN {code|name|currency.}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/06/2035
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : NaN {code|name|currency.}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/06/2035

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Société nationale SNCF
Numéro d’enregistrement : 552 049 447 76279
Adresse postale : 2 PL AUX ETOILES
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 93210
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : ZHOU Sophie
Adresse électronique : sophie.zhou@sncf.fr
Téléphone : +336 64 06 91 71
Adresse internet : http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : PARIS
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : APAVE EXPLOITATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 90386961800012
Ville : Courbevoie
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@apave.com
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BUREAU VERITAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 79018467501787
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : info-fr@bureauveritas.com
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOCOTEC FORMATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 83409674500197
Ville : GUYANCOURT
Code postal : 78280
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : formation@socotec.com
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b3a54b73-f4f1-4171-839d-6ee528d2e6ca - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 13:47 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00370772-2025
Numéro de publication au JO S : 109/2025
Date de publication : 10/06/2025