ENCADREMENT DES ENFANTS PENDANT LES TEMPS PERISCOLAIRES DANS LES ECOLES DU SECTEUR 3 DE LA VILLE DE MONTPELLIER (Relance lot 3 du marché initial V1D0028ED): 5 GS et 1 école : Curie / Daudet, Sévigné / France, Moreau, Churchill / Desbordes, Schoelcher / Boulanger et Savary / Boucher)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au montant maximum sur la totalité des périodes de reconduction Les montants estimatifs mentionnés au RC sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre conclu pour …

CPV: 92331210 Animačné služby pre deti
Miesto vykonania:
ENCADREMENT DES ENFANTS PENDANT LES TEMPS PERISCOLAIRES DANS LES ECOLES DU SECTEUR 3 DE LA VILLE DE MONTPELLIER (Relance lot 3 du marché initial V1D0028ED): 5 GS et 1 école : Curie / Daudet, Sévigné / France, Moreau, Churchill / Desbordes, Schoelcher / Boulanger et Savary / Boucher)
Udeľujúci orgán:
Ville De Montpellier
Číslo udelenia:
V4D0017ED

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville De Montpellier
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ENCADREMENT DES ENFANTS PENDANT LES TEMPS PERISCOLAIRES DANS LES ECOLES DU SECTEUR 3 DE LA VILLE DE MONTPELLIER (Relance lot 3 du marché initial V1D0028ED): 5 GS et 1 école : Curie / Daudet, Sévigné / France, Moreau, Churchill / Desbordes, Schoelcher / Boulanger et Savary / Boucher)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au montant maximum sur la totalité des périodes de reconduction Les montants estimatifs mentionnés au RC sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre conclu pour une période allant de sa notification au 11 juillet 2025 reconductible une fois un an dans les conditions du CCAP
Identifiant de la procédure : e33cb029-bb34-4dd9-8fc9-a5b5c0db613b
Identifiant interne : V4D0017ED
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr . Pour ce marché, l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. S'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel, le montant indiqué à la ligne « Valeur de l'offre » au point 6.1.2 « Informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du lot toutes périodes confondues. Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap et son annexe. Voies et délais des recours dont dispose le candidat : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; -Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : ENCADREMENT DES ENFANTS PENDANT LES TEMPS PERISCOLAIRES DANS LES ECOLES DU SECTEUR 3 DE LA VILLE DE MONTPELLIER (Relance lot 3 du marché initial V1D0028ED): 5 GS et 1 école : Curie / Daudet, Sévigné / France, Moreau, Churchill / Desbordes, Schoelcher / Boulanger et Savary / Boucher)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au montant maximum sur la totalité des périodes de reconduction Les montants estimatifs mentionnés au RC sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre conclu pour une période allant de sa notification au 11 juillet 2025 reconductible une fois un an dans les conditions du CCAP
Identifiant interne : S-PA-1528093

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/11/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 593550-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mesures environnementales prises dans le cadre des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOC VACANCES-EVASION
Offre :
Identifiant de l’offre : ASSOC VACANCES-EVASION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V4d0017ed
Titre : Encadrement Des Enfants Pendant Les Temps Periscolaires Dans Les Ecoles Du Secteur 3 De La Ville De Montpellier (Relance lot 3 du marché initial V1d0028ed): 5 Gs et 1 école : Curie / Daudet, Sévigné / France, Moreau, Churchill / Desbordes, Schoelcher / Boulanger et Savary / Boucher)
Date de conclusion du marché : 28/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D0327817-C450-25BB-95D6B4DF9C18C0CB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville De Montpellier
Numéro d’enregistrement : 64892
Adresse postale : Hôtel de Ville 1 place Georges Frêche
Ville : Montpellier
Code postal : 34267
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : DELAFOSSE Michaël
Adresse électronique : marches-publics@montpellier.fr
Téléphone : 0467347000
Adresse internet : https://www.montpellier.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : D0327860-9B64-6427-D0049AF885C08CEC
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : D03278B4-0B68-A27D-EB5D69BE6F9D8033
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ASSOC VACANCES-EVASION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1528093-1-0-1
Adresse postale : 394 Rue Leon Blum
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : amandine@vaceva.com
Téléphone : 0499137110
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8eb9dd0f-96fa-4479-92f8-e640f0fb45ad - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2025 11:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00228872-2025
Numéro de publication au JO S : 70/2025
Date de publication : 09/04/2025