Comptages routiers sur le territoire de Nantes Métropole

Comptages routiers sur le territoire de Nantes Métropole Comptages routiers par la pose de compteurs sur la chaussée et comptages directionnels manuels par des enquêteurs ou automatisés Comptages routiers directionnels par l'utilisation des données de floating car data

CPV: 63712700 Služby na riadenie premávky, 79311200 Služby týkajúce sa vykonávania prieskumov
Termín:
14. október 2025 12:00
Typ termínu:
Predloženie ponuky
Miesto vykonania:
Comptages routiers sur le territoire de Nantes Métropole
Udeľujúci orgán:
Nantes métropole
Číslo udelenia:
2025NM000451

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nantes métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Comptages routiers sur le territoire de Nantes Métropole
Description : Comptages routiers sur le territoire de Nantes Métropole
Identifiant de la procédure : d5400998-8e3a-4c58-92c8-29514afbf5ee
Identifiant interne : 2025NM000451
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63712700 Services de la circulation routière

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nantes métropole
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 0
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 0

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Comptages routiers par la pose de compteurs sur la chaussée et comptages directionnels manuels par des enquêteurs ou automatisés
Description : Comptages routiers par la pose de compteurs sur la chaussée et comptages directionnels manuels par des enquêteurs ou automatisés
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63712700 Services de la circulation routière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an et prendra effet à compter du 1er janvier 2026, ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, pour une période de 1 an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Nantes métropole - Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Nantes métropole - Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à la règlementation en vigueur.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Nantes métropole - Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Comptages routiers directionnels par l'utilisation des données de floating car data
Description : Comptages routiers directionnels par l'utilisation des données de floating car data
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nantes métropole
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an et prendra effet à compter du 1er janvier 2026, ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, pour une période de 1 an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Nantes métropole - Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Nantes métropole - Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : se référer à la règlementation en vigueur.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Nantes métropole - Tribunal administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nantes métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 cours du champ de mars
Ville : Nantes cedex 9
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : service des marchés
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : +33 240419000
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8825b012-693e-4e60-a7ab-a9aa9cc18b00 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2025 14:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00570176-2025
Numéro de publication au JO S : 167/2025
Date de publication : 02/09/2025