BAIL TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Travaux d'entretien, de réparation, de rénovation, de réhabilitation des bâtiments communaux. À ce titre, les prestations peuvent comprendre des travaux neufs ou la fourniture et pose d'installations nouvelles. Travaux de démolition Travaux de serrurerie et de métallerie Travaux d'électricité Travaux de vitrerie et de miroiterie Travaux de plafonds suspendus Travaux …

CPV: 45000000 Stavebné práce, 45111100 Demolačné práce, 98395000 Zámočnícke služby, 45310000 Elektroinštalačné práce, 50711000 Opravy a údržba elektrických zariadení budov, 45441000 Sklenárske práce, 45421146 Montáž znížených stropov, 45432111 Kladenie pružných dlažbových krytín, 45442110 Maľby a natieranie budov, 45262522 Murovanie, 45410000 Omietkarské práce, 45431000 Dláždenie a obkladanie, 45421000 Stolárske práce, 45421148 Montáž brán, 45262660 Práce na odstraňovaní azbestu
Miesto vykonania:
BAIL TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX
Udeľujúci orgán:
Commune de Noisy-le-Grand
Číslo udelenia:
2024_024_01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Noisy-le-Grand
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : BAIL TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX
Description : Travaux d'entretien, de réparation, de rénovation, de réhabilitation des bâtiments communaux. À ce titre, les prestations peuvent comprendre des travaux neufs ou la fourniture et pose d'installations nouvelles.
Identifiant de la procédure : e652db1d-9f63-42ac-9bd4-870846d2073a
Avis précédent : f465843d-5e20-450e-9586-ed57c87fe81c-01
Identifiant interne : 2024_024
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre mono attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel de 2 500 000Euros HT pour chaque lot. L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Les marchés subséquents seront conclus à la survenance du besoin. La forme du groupement n'est pas imposée pour cette consultation. En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le même titulaire dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune de Noisy le Grand
Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux de démolition
Description : Travaux de démolition
Identifiant interne : 2024_024_L01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune de Noisy-le-Grand
Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter du 1er août 2025 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification. Dans ce cas, la première année d'exécution s'achèvera le 31 juillet 2026. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le marché est mono attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel de 2 500 000Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations estimé au regard du détail quantitatif estimatif masqué élaboré par l'acheteur (document non remis aux candidats) et complété par ce dernier, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires transmis par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux de serrurerie et de métallerie
Description : Travaux de serrurerie et de métallerie
Identifiant interne : 2024_024_L02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98395000 Services de serrurerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune de Noisy-le-Grand
Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter du 1er août 2025 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification. Dans ce cas, la première année d'exécution s'achèvera le 31 juillet 2026. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le marché est mono attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel de 2 500 000Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations estimé au regard du détail quantitatif estimatif masqué élaboré par l'acheteur (document non remis aux candidats) et complété par ce dernier, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires transmis par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Travaux d'électricité
Description : Travaux d'électricité
Identifiant interne : 2024_024_L03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter du 1er août 2025 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification. Dans ce cas, la première année d'exécution s'achèvera le 31 juillet 2026. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le marché est mono attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel de 2 500 000Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations estimé au regard du détail quantitatif estimatif masqué élaboré par l'acheteur (document non remis aux candidats) et complété par ce dernier, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires transmis par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Travaux de vitrerie et de miroiterie
Description : Travaux de vitrerie et de miroiterie
Identifiant interne : 2024_024_L04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter du 1er août 2025 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification. Dans ce cas, la première année d'exécution s'achèvera le 31 juillet 2026. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le marché est mono attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel de 2 500 000Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations estimé au regard du détail quantitatif estimatif masqué élaboré par l'acheteur (document non remis aux candidats) et complété par ce dernier, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires transmis par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Travaux de plafonds suspendus
Description : Travaux de plafonds suspendus
Identifiant interne : 2024_024_L05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter du 1er août 2025 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification. Dans ce cas, la première année d'exécution s'achèvera le 31 juillet 2026. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le marché est mono attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel de 2 500 000Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations estimé au regard du détail quantitatif estimatif masqué élaboré par l'acheteur (document non remis aux candidats) et complété par ce dernier, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires transmis par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Travaux de revêtements de sols souples
Description : Travaux de revêtements de sols souples
Identifiant interne : 2024_024_L06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter du 1er août 2025 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification. Dans ce cas, la première année d'exécution s'achèvera le 31 juillet 2026. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le marché est mono attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel de 2 500 000Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations estimé au regard du détail quantitatif estimatif masqué élaboré par l'acheteur (document non remis aux candidats) et complété par ce dernier, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires transmis par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Travaux de peinture intérieure et extérieure
Description : Travaux de peinture intérieure et extérieure
Identifiant interne : 2024_024_L07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter du 1er août 2025 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification. Dans ce cas, la première année d'exécution s'achèvera le 31 juillet 2026. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le marché est mono attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel de 2 500 000Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations estimé au regard du détail quantitatif estimatif masqué élaboré par l'acheteur (document non remis aux candidats) et complété par ce dernier, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires transmis par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Travaux de gros oeuvre, maçonnerie, plâtrerie, carrelage et menuiserie intérieure
Description : Travaux de gros oeuvre, maçonnerie, plâtrerie, carrelage et menuiserie intérieure
Identifiant interne : 2024_024_L08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter du 1er août 2025 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification. Dans ce cas, la première année d'exécution s'achèvera le 31 juillet 2026. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le marché est mono attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel de 2 500 000Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations estimé au regard du détail quantitatif estimatif masqué élaboré par l'acheteur (document non remis aux candidats) et complété par ce dernier, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires transmis par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Travaux de pose de portail
Description : Fourniture et pose de portails
Identifiant interne : 2024_024_L09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421148 Installation de portails

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter du 1er août 2025 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification. Dans ce cas, la première année d'exécution s'achèvera le 31 juillet 2026. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le marché est mono attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel de 2 500 000Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations estimé au regard du détail quantitatif estimatif masqué élaboré par l'acheteur (document non remis aux candidats) et complété par ce dernier, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires transmis par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Travaux de désamiantage et de déplombage
Description : Travaux de désamiantage et de déplombage
Identifiant interne : 2024_024_L10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter du 1er août 2025 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification. Dans ce cas, la première année d'exécution s'achèvera le 31 juillet 2026. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le marché est mono attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel de 2 500 000Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations estimé au regard du détail quantitatif estimatif masqué élaboré par l'acheteur (document non remis aux candidats) et complété par ce dernier, sur la base du Bordereau des Prix Unitaires transmis par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 10.2 du règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 100 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PREMYS - AGENCE BRUNEL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE - PREMYS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 10 000 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_024_L01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONCEPTION REALISATION DE MENUISERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE - CONCEPTION REALISATION MENUISERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 10 000 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_024_L02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COFIMA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE - COFIMA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 10 000 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_024_L03
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONCEPTION REALISATION DE MENUISERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE - CONCEPTION REALISATION DE MENUISERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 10 000 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_024_L04
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIMPAC
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE - SIMPAC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 10 000 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_024_L05
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LAMOS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE - LAMOS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 10 000 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_024_L06
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LAMOS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE - LAMOS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 10 000 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_024_L07
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/09/2025
Date de conclusion du marché : 26/09/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CARL CONSTRUCTION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE - CARL CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 10 000 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_024_L08
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENVIRONNEMENT SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE - ENVIRONNEMENT SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 10 000 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_024_L09
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IE-PRO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE - IE-PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 10 000 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_024_L10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Noisy-le-Grand
Numéro d’enregistrement : 21930051400011
Adresse postale : Hôtel de ville - place de la libération - BP 49
Ville : Noisy-le-grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 01459275813
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : PREMYS - AGENCE BRUNEL
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 32359288100060
Adresse postale : 2 rue Jean Mermoz
Ville : Magny-les-Hameaux
Code postal : 78110
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : brunel@premys-colas.com
Téléphone : 0143303005
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CONCEPTION REALISATION DE MENUISERIE
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 39914593700021
Adresse postale : 20 rue de la Regale
Ville : Courtry
Code postal : 77180
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@crm-fermetures.com
Téléphone : 0164219070
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : COFIMA
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 33802282500040
Adresse postale : 14, Rue Auguste PERRET
Ville : Creteil
Code postal : 94000
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cofima.net
Téléphone : 0149770294
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SIMPAC
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 34453465600030
Adresse postale : 17, rue des Chantaloups
Ville : Romainville
Code postal : 93230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : simpac@orange.fr
Téléphone : 0141832602
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LAMOS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 30081766500031
Adresse postale : 45, avenue Georges Clémenceau - BP 68
Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lamos.fr
Téléphone : 0143054573
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CARL CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 43805881000047
Adresse postale : 305 rue de Meaux
Ville : Vaujours
Code postal : 93410
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@carlconstruction.fr
Téléphone : 0143005522
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ENVIRONNEMENT SERVICE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 41341774200025
Adresse postale : 14 Grande Rue
Ville : Villevaude
Code postal : 77410
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@envs.fr
Téléphone : 0160206550
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : IE-PRO
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 82801634500021
Adresse postale : 20, rue Gaston Navailles
Ville : Neuilly-sur-Marne
Code postal : 93330
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@iepro.fr
Téléphone : 0171859833
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5c3fe3fa-055f-4e61-89b8-a7546a38f2ba - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2025 17:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00652889-2025
Numéro de publication au JO S : 191/2025
Date de publication : 06/10/2025