APPEL D'OFFRES OUVERT N°04 PH 24

FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Lots 24,25,29. FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Lots 12, 13, …

CPV: 33184100 Chirurgické implantáty, 33185300 Otorinolaryngologické implantáty
Miesto vykonania:
APPEL D'OFFRES OUVERT N°04 PH 24
Udeľujúci orgán:
Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Číslo udelenia:
APPEL D'OFFRES OUVERT N°04 PH 24

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : APPEL D'OFFRES OUVERT N°04 PH 24
Description : FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES »
Identifiant de la procédure : 39db8925-e8de-4d0b-b3c8-543464254074
Avis précédent : f6dd48e5-8087-457e-8378-7e176d304b22-02
Identifiant interne : APPEL D'OFFRES OUVERT N°04 PH 24
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20, avenue du Languedoc B.P. 49954
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lots 24,25,29
Description : FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Lots 24,25,29.
Identifiant interne : Lots 24,25,29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN 20, AVENUE DU LANGUEDOC
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : CF. article 15 du Règlement de Consultation.
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lots 12, 13, 14.
Description : FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Lots 12, 13, 14.
Identifiant interne : Lots 12, 13, 14.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN 20, AVENUE DU LANGUEDOC
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : CF. article 15 du Règlement de Consultation.
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 11
Description : FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Lot 11
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN 20, AVENUE DU LANGUEDOC
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : CF. article 15 du Règlement de Consultation.
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lots 15, 27.
Description : FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Lots 15, 27.
Identifiant interne : Lots 15, 27.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN 20, AVENUE DU LANGUEDOC
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : CF. article 15 du Règlement de Consultation.
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lots : 2, 7
Description : FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Lots: 2, 7
Identifiant interne : Lots : 2, 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN 20, AVENUE DU LANGUEDOC
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : CF. article 15 du Règlement de Consultation.
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lots 3, 10
Description : FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Lots 3, 10
Identifiant interne : Lots 3, 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN 20, AVENUE DU LANGUEDOC
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : CF. article 15 du Règlement de Consultation.
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lots 20, 22, 23, 26, 30
Description : FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Lots 20, 22, 23, 26, 30
Identifiant interne : Lots 20, 22, 23, 26, 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN 20, AVENUE DU LANGUEDOC
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : CF. article 15 du Règlement de Consultation.
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lots 6, 8.
Description : FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Lots 6, 8.
Identifiant interne : Lots 6, 8.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN 20, AVENUE DU LANGUEDOC
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : CF. article 15 du Règlement de Consultation.
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 9.
Description : FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Lot 9.
Identifiant interne : Lot 9.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN 20, AVENUE DU LANGUEDOC
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : CF. article 15 du Règlement de Consultation.
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 28.
Description : FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Lot 28.
Identifiant interne : Lot 28.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN 20, AVENUE DU LANGUEDOC
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : CF. article 15 du Règlement de Consultation.
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 18.
Description : FOURNITURE D'IMPLANTS DEDIES A L'ORL & CMF POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » Lot 18.
Identifiant interne : Lot 18.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL
Options :
Description des options : Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN 20, AVENUE DU LANGUEDOC
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité prestation du fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Caractéristiques techniques du produit
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix unitaire
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : CF. article 15 du Règlement de Consultation.
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 252 255,2 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 27 376,99 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATOS MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ATOS MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE N°25/2023
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 34 944,58 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GLOBAL D
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GLOBAL D
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE N° 25/2027
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 178 905,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DB SANTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DB SANTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE N° 25/2026
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 801,41 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE N° 25/2028
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32 832 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOVATECH SA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE NOVATECH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE N° 25/2029
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 288,32 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POURET MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE POURET MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE N° 25/2030
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 852,06 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEBBIN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SEBBIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE N° 25/2031
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 758 862,05 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STRYKER
Offre :
Identifiant de l’offre : STRYKER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE N° 25/2032
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 108,54 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NORAKER
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE NORAKER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE N° 25/2033
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 152,19 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CSP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CSP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE N° 25/2025
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 131,46 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLLIN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COLLIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE N° 25/2024
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier Cedex 02
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33 467548100
Télécopieur : +33 467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre hospitalier GHT AUDE-PYRENEES
Numéro d’enregistrement : 26660002200013
Adresse postale : Cellule marchés 20, avenue du Languedoc BP 49 954
Ville : Perpignan
Code postal : 66049
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : serveco.marches@ch-perpignan.fr
Téléphone : +33468616437
Télécopieur : +33468616480
Profil de l’acheteur : http://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : CSP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 85720052100022
Adresse postale : 76-78 AVENUE DU MIDI
Ville : COURNON D AUVERGNE
Code postal : 63808
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0011

Nom officiel : DB SANTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 34972361900038
Adresse postale : 12 CHEMIN DES 40 PIEDS CRETES
Ville : THUISY
Code postal : 10190
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0012

Nom officiel : COLLIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42895552000039
Adresse postale : 3 rue de Robinson
Ville : BAGNEUX
Code postal : 92227
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0013

Nom officiel : ATOS MEDICAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 52211951000025
Adresse postale : 82 RUE DES MEUNIERS
Ville : BAGNEUX
Code postal : 92227
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0009

Nom officiel : GLOBAL D
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 93387474500021
Adresse postale : 118 AVENUE MARCEL MERIEUX BP 82
Ville : BRIGNAIS
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 61203061900144
Adresse postale : 1 Rue Camille Desmoulins
Ville : ISSY LES MOULINEAUX
Code postal : 92787
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0007

Nom officiel : NOVATECH SA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39894126000034
Adresse postale : VOIE ANTIOPE - Z. I. ATHELIA III
Ville : LA CIOTAT
Code postal : 13705
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0006

Nom officiel : POURET MEDICAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 55200923500045
Adresse postale : 20 rue Georges Boisseau
Ville : CLICHY
Code postal : 92110
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SEBBIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51966546700014
Adresse postale : 39 PARC ACTIVITES DES QUATRE VENTS
Ville : BOISSY L'AILLERIE
Code postal : 95650
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0004

Nom officiel : STRYKER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 33371027500061
Adresse postale : ZAC AVENUE DE SATOLAS GREEN
Ville : PUSIGNAN
Code postal : 69330
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0003

Nom officiel : NORAKER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 48319051800041
Adresse postale : 13 Avenue Albert Einstein
Ville : LYON
Code postal : 69008
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3c556c67-22f5-4240-8b39-9946aa792180 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/05/2025 11:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00303862-2025
Numéro de publication au JO S : 91/2025
Date de publication : 13/05/2025