ACQUISITION DE VEHICULES

ACQUISITION DE VEHICULES LOT 1 : DEUX UTILITAIRES LEGERS NEUFS (BOITE AUTOMATIQUE) LOT 2 : DEUX UTILITAIRES LEGERS D'OCCASION LOT 3 : UN CAMION POLYBENNE 3.5T NEUF AVEC BRAS DE LEVAGE HYDRAULIQUE ET UNE BENNE LOT 4 : UN 4 X 4 NEUF EQUIPÉ POUR LE COMITE COMMUNAL DE FEUX …

CPV: 34100000 Motorové vozidlá, 34136100 Ľahké dodávkové automobily, 34134200 Nákladné vozidlá s vyklápaním, 34139100 Podvozok s kabínou, 34113200 Terénne a cestné vozidlá, 34114100 Núdzové/pohotovostné vozidlá, 34144210 Požiarnické vozidlá
Termín:
19. september 2025 12:00
Typ termínu:
Predloženie ponuky
Miesto vykonania:
ACQUISITION DE VEHICULES
Udeľujúci orgán:
Mairie de Roquebrune sur Argens
Číslo udelenia:
VEHICULES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Roquebrune sur Argens
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE VEHICULES
Description : ACQUISITION DE VEHICULES LOT 1 : DEUX UTILITAIRES LEGERS NEUFS (BOITE AUTOMATIQUE) LOT 2 : DEUX UTILITAIRES LEGERS D'OCCASION LOT 3 : UN CAMION POLYBENNE 3.5T NEUF AVEC BRAS DE LEVAGE HYDRAULIQUE ET UNE BENNE LOT 4 : UN 4 X 4 NEUF EQUIPÉ POUR LE COMITE COMMUNAL DE FEUX DE FORET
Identifiant de la procédure : df961e85-5166-463e-be60-0d3478baf031
Identifiant interne : VEHICULES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : *Sélection des candidatures : Voir le règlement de la consultation. Sera retenue la candidature qui est recevable au regard des articles R2143-3 à R2144-3 du CCP ; présente des capacités techniques et professionnelles, économiques et financières suffisantes ; est accompagnée des pièces réclamées au titre de l'article R2143-3 du CCP. *Remise des offres par voie électronique : Pour les modalités se référer aux conditions de la plateforme. *Négociation : impossible. *Modalités de financement et de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (Mandat administratif) - Délai de paiement : 30 jours calendaires - Avance prévue pour les lots 1 - 3 et 4 - Budget communal. Forme juridique de l'attributaire : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Toutefois principes et limites sont posés dans le règlement de la consultation. *Demande de renseignements : Voir le règlement de la consultation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : DEUX UTILITAIRES LEGERS NEUFS (BOITE AUTOMATIQUE)
Description : DEUX UTILITAIRES LEGERS NEUFS (BOITE AUTOMATIQUE) Voir et fournir le CCTP interactif à compléter ainsi que le mémoire technique et environnemental et ses annexes Délai de livraison maxi : 240 jours calendaires

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 240 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : .
Description : Pondération : 60 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et environnementale
Description : Pondération : 40 % Voir le dossier de consultation pour les sous-critères

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Roquebrune sur Argens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : DEUX UTILITAIRES LEGERS D'OCCASION
Description : DEUX UTILITAIRES LEGERS D'OCCASION Voir et fournir le CCTP interactif à compléter ainsi que le mémoire technique et environnemental et ses annexes Délai de livraison maxi : 30 jours calendaires

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : .
Description : Pondération : 60 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et environnementale
Description : Pondération : 40 % Voir le dossier de consultation pour les sous-critères.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Roquebrune sur Argens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : UN CAMION POLYBENNE 3.5T NEUF AVEC BRAS DE LEVAGE HYDRAULIQUE ET UNE BENNE
Description : UN CAMION POLYBENNE 3.5T NEUF AVEC BRAS DE LEVAGE HYDRAULIQUE ET UNE BENNE Voir et fournir le CCTP interactif à compléter ainsi que le mémoire technique et environnemental et ses annexes. Délai de livraison maxi : 270 jours calendaires

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 270 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : .
Description : Pondération : 50 %.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et environnementale
Description : Pondération : 50 % Voir le dossier de consultation pour les sous-critères

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Roquebrune sur Argens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : UN 4*4 NEUF EQUIPE CCFF
Description : UN 4*4 NEUF EQUIPE CCFF Voir et fournir le CCTP interactif à compléter ainsi que le mémoire technique et environnemental et ses annexes. Délai de livraison maxi : 240 jours calendaires

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113200 Véhicules tout terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144210 Véhicules de lutte contre l'incendie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 240 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : .
Description : Pondération : 40 %.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et environnementale
Description : Pondération : 60 % Voir le dossier de consultation pour les sous-critères

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Roquebrune sur Argens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Roquebrune sur Argens
Numéro d’enregistrement : 21830107500014
Adresse postale : rue Grande André Cabasse
Ville : Roquebrune sur Argens
Code postal : 83520
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur Y GNERUCCI, Premier Adjoint, délégué aux marchés publics
Téléphone : 04 94 19 59 13
Adresse internet : https://www.roquebrune.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5, rue Racine
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 604f14bb-bc5e-40c3-ac90-053af3889be2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 15:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00523415-2025
Numéro de publication au JO S : 152/2025
Date de publication : 11/08/2025