Achat de véhicules neufs

Achat de véhicules neufs Achat de deux autocars de 33 places neufs Achat d'un véhicule de 9 places neuf Achat de trois autocars de 22 places neufs Achat de neufs autocars neufs

CPV: 34100000 Motorové vozidlá, 34121500 Zájazdové autobusy
Miesto vykonania:
Achat de véhicules neufs
Udeľujúci orgán:
Régie des Transports Carcassonne Agglo
Číslo udelenia:
25009

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de véhicules neufs
Description : Achat de véhicules neufs
Identifiant de la procédure : 6495abed-bc9e-418f-93f8-ce017f684924
Avis précédent : df2058d9-db7b-4de2-9f73-10984ef63931-01
Identifiant interne : 25009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Nicolas Cugnot ZI l'Estagnol
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Achat de deux autocars de 33 places neufs
Description : Achat de deux autocars de 33 places neufs
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Nicolas Cugnot
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/07/2025
Durée : 6 Semaine

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Achat d'un véhicule de 9 places neuf
Description : Achat d'un véhicule de 9 places neuf
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Nicolas Cugnot
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/07/2025
Date de fin de durée : 31/07/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Achat de trois autocars de 22 places neufs
Description : Achat de trois autocars de 22 places neufs
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Nicolas Cugnot
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/07/2025
Durée : 30 Semaine

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Achat de neufs autocars neufs
Description : Achat de neufs autocars neufs
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Nicolas Cugnot
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/07/2025
Date de fin de durée : 25/07/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 600 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FCC ISUZU BUS - FAST CONCEPT CAR
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre FAST CONCEPT CAR - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 263 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25009-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2025
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 333423-2025
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PEYROT & Fils
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre PEYROT & Fils - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 28 585,63 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25009-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2025
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 333423-2025
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OMNICAR & BUS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre OMNICAR & BUS - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25009-03
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2025
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 333423-2025
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAN TRUCK & BUS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre MAN TRUCK & BUS France - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 838 500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25009-04
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2025
Date de conclusion du marché : 08/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 333423-2025
Organisation qui signe le marché : Régie des Transports Carcassonne Agglo

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Régie des Transports Carcassonne Agglo
Numéro d’enregistrement : 81514222900013
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Téléphone : 0468728239
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAN TRUCK & BUS FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 31891906500157
Ville : EVRY
Code postal : 91008
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : FCC ISUZU BUS - FAST CONCEPT CAR
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 95002020600062
Ville : LE POIRE SUR VIE
Code postal : 85170
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : PEYROT & Fils
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 57185057700016
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : OMNICAR & BUS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 88955007400010
Ville : SELTZ
Code postal : 67470
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8dc116cc-fa91-4774-92ea-f3e8a888c0e2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 16:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00492667-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025