ACHAT DE 5 VEHICULES POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE NIMES

Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, comprenant 5 lots dont un (le lot 4) a été déclaré infructueux et a été relancé. Les prestations sont réglées par application d'un prix global et forfaitaire propre à chaque lot. Les prix sont fermes pour toute la durée du …

CPV: 34144900 Vozidlá na elektrický pohon, 34144511 Vozidlá na odvoz smetí
Miesto vykonania:
ACHAT DE 5 VEHICULES POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE NIMES
Udeľujúci orgán:
Ville de Nîmes (30)
Číslo udelenia:
25F007MO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Nîmes (30)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT DE 5 VEHICULES POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE NIMES
Description : Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, comprenant 5 lots dont un (le lot 4) a été déclaré infructueux et a été relancé. Les prestations sont réglées par application d'un prix global et forfaitaire propre à chaque lot. Les prix sont fermes pour toute la durée du contrat. La durée du contrat commence à sa date de notification jusqu'à l'expiration de toutes les garanties contractuelles prévues (soit 5 ans). Le marché n'est pas reconductible.
Identifiant de la procédure : 98534bd0-1196-4d02-aa8a-178918fe9fa4
Identifiant interne : 25F007MO
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Ville de Nîmes
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 156 900 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Véhicule léger électrique d'occasion 5 places
Description : Véhicule léger électrique d'occasion 5 places
Identifiant interne : 25F007MO-Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Ville de Nîmes
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 32 762 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Achat, crédit-bail ou location de véhicules

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Ville de Nîmes (30)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Véhicule utilitaire d'occasion 3 places
Description : Véhicule utilitaire d'occasion 3 places
Identifiant interne : 25F007MO-Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Ville de Nîmes
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 22 360 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Achat, crédit-bail ou location de véhicules

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Ville de Nîmes (30)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Benne électrique neuve
Description : Benne électrique neuve (inférieur ou égal à 3,5 T)
Identifiant interne : 25F007MO-Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Ville de Nîmes
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 53 815 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Achat, crédit-bail ou location de véhicules

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Ville de Nîmes (30)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - Voiturette électrique
Description : Voiturette électrique neuve
Identifiant interne : 25F007MO-Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Ville de Nîmes
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 030 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Achat, crédit-bail ou location de véhicules

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Ville de Nîmes (30)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 118 967 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAXI AVENUE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 32 762 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25F007MO-Lot 1
Date de conclusion du marché : 18/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Nîmes (30)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRANDS GARAGES DU GARD
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 22 360 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25F007MO-Lot 2
Date de conclusion du marché : 05/08/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Nîmes (30)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRANDS GARAGES DU GARD
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 53 815 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25F007MO-Lot 3
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Nîmes (30)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JandJ INDUSTRIE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 10 030 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25F007MO-Lot 5
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Nîmes (30)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Nîmes (30)
Numéro d’enregistrement : 21300189400012
Département : Gard
Adresse postale : Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30947
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : murielle.ouryoux@nimes.fr
Téléphone : +33 434035700
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.nimes.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Département : Gard
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://nimes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MAXI AVENUE
Numéro d’enregistrement : 44216571800028
Ville : CERGY PONTOISE
Code postal : 95042
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : info@maxiavenue.com
Téléphone : +33 134029650
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GRANDS GARAGES DU GARD
Numéro d’enregistrement : 33038563400010
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : cyprien.winter@ggg-nimes.fr
Téléphone : +33 686075425
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : JandJ INDUSTRIE
Numéro d’enregistrement : 81276783800012
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : info@jandj-industrie.com
Téléphone : +33 624202062
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 050dfac2-58cf-42d0-91a1-6a4ae00aa614 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/08/2025 11:05 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00525339-2025
Numéro de publication au JO S : 152/2025
Date de publication : 11/08/2025