2025-17-F - Broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo

La consultation a pour objet le broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo : - Broyage sur la déchèterie de Tournon-sur-Rhône et la plateforme de Lemps. - Broyage sur les plateformes de Sécheras, Étables, Plats et Boucieu-Le-Roi. Ce marché a pour objectif de garantir la …

CPV: 77120000 Kompostovanie, 90500000 Služby súvisiace s likvidáciou odpadu a odpadom
Miesto vykonania:
2025-17-F - Broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo
Udeľujúci orgán:
ARCHE AGGLO
Číslo udelenia:
2025-17-F

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ARCHE AGGLO
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-17-F - Broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo
Description : La consultation a pour objet le broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo : - Broyage sur la déchèterie de Tournon-sur-Rhône et la plateforme de Lemps. - Broyage sur les plateformes de Sécheras, Étables, Plats et Boucieu-Le-Roi. Ce marché a pour objectif de garantir la gestion et la valorisation des déchets verts sur ces sites, en assurant un broyage conforme aux exigences techniques et environnementales
Identifiant de la procédure : ce657098-4f01-488b-8e7b-1259a98f2823
Identifiant interne : 2025-17-F
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77120000 Services de compostage

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Lot N°1: - Montant minimum: 25 000 euro(s) Ht/an - Montant maximum: 70 000 euro(s) Ht/an Lot N°2: - Montant minimum: 25 000 euro(s) Ht/an - Montant maximum: 70 000 euro(s) Ht/an La durée du présent accord-cadre est de 36 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible une fois 12 mois
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Broyage des végétaux collectés sur les plateformes de Tournon-sur-Rhône et Lemps
Description : Le broyat obtenu devra avoir une granulométrie inférieure à 100 mm, conforme aux exigences de compostage et de valorisation agricole
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/07/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois La durée de la reconduction est de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 267091-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Broyage des végétaux collectés sur les plateformes de Sécheras, Étables, Plats et Boucieu-Le-Roi
Description : Le broyat obtenu devra présenter une granulométrie moyenne comprise entre 50 et 120 mm, conforme aux exigences de valorisation agricole
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/07/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois La durée de la reconduction est de 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 267091-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 560 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RHONE ENVIRONNEMENT SA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 43 449 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-17-F / Lot 1
Titre : Broyage des végétaux collectés sur les plateformes de Tournon-sur-Rhône et Lemps
Date de conclusion du marché : 05/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MARTINS ET FILS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 39 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-17-F / Lot 2
Titre : Broyage des végétaux collectés sur les plateformes de Sécheras, étables, Plats et Boucieu-Le-Roi
Date de conclusion du marché : 05/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 044034BA-AF07-462C-0881BECBE7FE9E96
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ARCHE AGGLO
Numéro d’enregistrement : 70588
Adresse postale : 3 rue des Condamines
Ville : Mauves
Code postal : 07300
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Point de contact : SAUSSET Frédéric
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0426787878
Adresse internet : http://www.archeagglo.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 044034D9-96D1-7608-37864548E1128A5D
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 044034E8-9D3D-2A9B-256B3E58DE075F16
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : RHONE ENVIRONNEMENT SA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1635819-1-1-1
Adresse postale : 99 Rte De Brignais
Ville : Saint-Genis-Laval
Code postal : 69230
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@rhone-environnement.fr
Téléphone : 0478590011
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : MARTINS ET FILS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1635819-1-2-1
Adresse postale : 1501 Route De Saint Bardoux
Ville : Saint-Donat-Sur-L''Herbasse
Code postal : 26260
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : martins-et-fils@orange.fr
Téléphone : 0475452412
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7b2c3780-dfb6-46cb-8f9f-56c7c2e66c89 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/08/2025 16:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00560623-2025
Numéro de publication au JO S : 164/2025
Date de publication : 28/08/2025