Réalisation d’une enquête Origine-Destination sur le réseau de la CTS

Le présent contrat a pour objet une enquête globale origine/destination du réseau CTS. Il porte sur des prestations de service. Le présent contrat est un marché public à prix global et forfaitaire. Il comprend : • Une tranche ferme ; • 13 tranches optionnelles ;

CPV: 79311300 Servicii de analiză a studiilor, 79311200 Servicii de realizare de studii, 79342310 Servicii de studii privind consumatorii
Locul de executare:
Réalisation d’une enquête Origine-Destination sur le réseau de la CTS
Organismul de alocare:
COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Numărul de atribuire:
2023-M861

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation d’une enquête Origine-Destination sur le réseau de la CTS
Description : Le présent contrat a pour objet une enquête globale origine/destination du réseau CTS. Il porte sur des prestations de service.
Identifiant de la procédure : c63ef244-c307-472d-bd9e-ce7449b9dcdb
Avis précédent : 594111-2023
Identifiant interne : 2023-M861
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Réalisation d’une enquête Origine-Destination sur le réseau de la CTS
Description : Le présent contrat est un marché public à prix global et forfaitaire. Il comprend : • Une tranche ferme ; • 13 tranches optionnelles ;

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311300 Services d'analyses d'enquêtes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79342310 Services d'enquête auprès des consommateurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Strasbourg
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANCY -
Informations relatives aux délais de recours : Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS -
Organisation qui signe le marché : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 746 643,55 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BVA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre BVA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 756 643,55 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-M861
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2024
Date de conclusion du marché : 20/01/2024
Organisation qui signe le marché : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Numéro d’enregistrement : 56850068000018
Adresse postale : 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67035
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Pierre BUGNET
Adresse électronique : pbugnet@cts-strasbourg.fr
Téléphone : 0388777227
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : BVA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 88398178900026
Ville : BALMA
Code postal : 31130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TGI NANCY
Numéro d’enregistrement : 000000000000000
Adresse postale : Rue Général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b71d4234-0272-4c82-a18c-8137ee1196a1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2025 11:33 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00377600-2025
Numéro de publication au JO S : 110/2025
Date de publication : 11/06/2025